GEOPOLITIQUE
ECONOMIE
DEFENSE et SECURITE

de Jacques Raimond (*)

ESPRITSURCOUF s’incline avec respect devant le décès de l’officier supérieur français, décédé dans le crash de son hélicoptère dans le Sinaï.

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ESPRITSURCOUF ayant appris le décès du général d’armée Marc Monchal rend hommage à cet ancien Chef d’état-major de l’armée de Terre.

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GEOPOLITIQUE :

• L’Union européenne prête pour une autonomie stratégique européenne ?
• Des accords de Lancaster House au Grand Large : pour un axe géopolitique Paris-Londres
• Mali – quand le militaire supplante le politique

ECONOMIE :

• Plan de relance : répondre à l’urgence économique
• La bataille du blé est-elle déjà perdue ?
• En 20 ans, les dividendes distribués aux actionnaires du CAC40 ont augmenté de 20%

DEFENSE ET SECURITE :

• « La menace terroriste a changé en quelques années » : les chefs du renseignement font le point sur la lutte antiterroriste en France
• Florence Parly salue la neutralisation d’un haut cadre d’Al-Qaïda au Mali par les forces armées françaises
• Barkhane frappe fort à nouveau en mettant hors de combat « plusieurs dizaines » de djihadistes au Mali

TOUR D’HORIZON DE MEDIAS SPECIALISES

TEXTES PARUS AU JOURNAL OFFICIEL

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GEOPOLITIQUE

Il y a des rappels qui comptent dans la défense de l’  Europe : que ce soit l’autonomie stratégique, enjeu majeur dans les relations internationales, et les leçons à tirer des chocs de ces dernières années, ou encore les liens qui ont été tissés avec la Grande Bretagne, la défense de l’Europe se démarque de la notion d’Europe de la défense, dans une logique réaliste, et alors même que le militaire émerge dans les opérations qui veulent éradiquer le terrorisme, comme le fait Barkhane au Mali.

1 – L’UNION EUROPEENNE PRETE POUR UNE AUTONOMIE STRATEGIQUE EUROPEENNE ? (IRIS, le point de vue d’Edouard Simon)
 
Le Brexit et l’élection de Donald Trump ont ébranlé les convictions européennes, amenant les États membres à avancer sur la réflexion d’une autonomie stratégique européenne. Pour autant de nombreux défis demeurent pour réussir sa mise en place et l’élection de Joe Biden pourrait s’avérer être un nouvel obstacle à sa construction. Entretien avec Édouard Simon, directeur de recherche à l’IRIS, spécialisé sur les questions de sécurité et de défense européennes.

L’Union européenne a subi plusieurs chocs ces dernières années. Quels enseignements en ont tirés les Européens ? En ressortent-ils plus unis ?

Il y a eu en effet en 2016 une double rupture avec le vote britannique en faveur du Brexit et l’arrivée de Donald Trump à la Maison-Blanche, qui sont venus amplifier un premier choc, celui de l’annexion de la Crimée par la Russie en 2014, qui a remis la question des frontières au centre du jeu stratégique européen.

Le Brexit a représenté la fin de l’idée selon laquelle le processus d’intégration européenne ne va que dans un seul sens, celui d’une « Union toujours plus étroite ». Et, pour la première fois dans l’histoire de la construction européenne avec l’élection de Donald Trump, les Européens ont été confrontés à un président américain foncièrement opposé à l’idée même d’unité et d’unification européenne.

Retrouvez l’intégralité de l’article avec ce lien :
https://www.iris-france.org/151659-lunion-europeenne-enfin-prete-pour-une-autonomie-strategique-europeenne/

Le site IRIS est répertorié dans la rubrique THINK TANKS de la Communauté « Géopolitique, Économie, Défense et Sécurité » d’ESPRITSURCOUF

2- DES ACCORDS DE LANCASTER HOUSE AU GRAND LARGE . POUR UN AXE GEOPOLITIQUE PARIS – LONDRES (Institut Thomas More, Jean-Sylvestre Mongrenier)

Le dixième anniversaire des accords de Lancaster House, signés entre le Royaume-Uni et la France le 2 novembre 2010, est passé inaperçu. Élection américaine, fragilisation des pays européens en proie à la crise sanitaire mais aussi montée en puissance de la Chine et multiplication des foyers de guerre ou de tension dans l’environnement européen : le contexte géopolitique invite pourtant à prendre toute la mesure de ces accords et de leur potentiel. Car il faut rappeler que l’Europe de la défense n’est pas la défense de l’Europe et que seuls Londres et Paris assument encore, non sans difficultés, une ambition mondiale.
Couvert par le fracas de l’élection présidentielle américaine et les commentaires de la crise sanitaire qui menace de submersion les pays occidentaux, le dixième anniversaire des accords de Lancaster House (2 novembre 2010) est passé inaperçu.

Pourtant, signée par le président français Nicolas Sarkozy et le premier ministre du Royaume-Uni David Cameron, cette coopération militaire franco-britannique conditionne le futur d’une Europe qui, rétractée sur elle-même, ne serait plus elle-même.

De prime abord, il doit être rappelé que l’Europe de la défense n’est pas la défense de l’Europe : la gravité de la situation générale et les incertitudes américaines ne prouvent en rien le bien-fondé d’un projet d’une défense européenne intégrée, conçue selon un schéma de pensée constructiviste et artificialiste.
La méthode intergouvernementale demeure plus souple et efficace.

Retrouvez l’intégralité de l’article avec ce lien :
http://institut-thomas-more.org/2020/11/09/des-accords-de-lancaster-house-au-grand-large-%e2%80%a2-pour-un-axe-geopolitique-paris-londres/

3 – MALI. QUAND LA LOGIQUE MILITAIRE SUPPLANTE LE POLITIQUE (Orient XXI, Bruno Charbonneau)

Les putschistes qui ont renversé le président Ibrahim Boubacar Keïta le 18 août 2020 ont affirmé dès les premiers jours qu’ils ne remettraient pas en question les ententes et les priorités internationales du Mali. Même si le coup d’État souligne l’échec de leur approche, les Casques bleus de l’ONU et les militaires français de l’opération Barkhane sont décrits comme des partenaires pour la stabilité du pays. La junte montre ainsi sa capacité à accepter les règles du jeu, tout en s’appuyant sur une logique militaire qui lui permet de justifier le coup d’État.

Le coup d’État du 18 août 2020 par des militaires maliens qui ont renversé la présidence d’Ibrahim Boubacar Keïta (IBK) aurait pu être l’occasion de rejeter une approche internationale déficiente. L’évènement est embarrassant pour l’ONU, la France et leurs partenaires internationaux qui se sont donné pour mission de stabiliser le pays et de restaurer l’autorité de l’État sur tout le territoire. Le coup d’État souligne, pour ceux et celles qui en doutaient encore, un échec quasi total de leur approche et de leur gestion du conflit.

Depuis, le Mali a plus d’une fois fait grincer des dents le gouvernement français, surtout en octobre. Alors que l’armée exprimait frustration et amertume après la remise en liberté, négociée par le gouvernement malien, de 200 prisonniers contre quatre otages, dont l’humanitaire française Sophie Pétronin, le commissaire à la paix et à la sécurité de l’Union africaine, Smail Chergui, et le secrétaire général des Nations unies Antonio Guterres, encourageait d’ouvrir le dialogue avec les extrémistes. Quelques jours plus tard, en visite à Bamako, le ministre des affaires étrangères Jean-Yves Le Drian affirmait l’immuabilité de la position française : on ne dialogue pas avec les djihadistes. Et ce, malgré le désir exprimé publiquement du premier ministre malien par intérim, Moctar Ouane, d’explorer cette voie.

Retrouvez l’intégralité de l’article avec ce lien :
https://orientxxi.info/magazine/mali-quand-la-logique-militaire-supplante-le-politique,4251

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ECONOMIE

Ce sont des articles relatifs à l’économie mondiale qu’ESPRITSURCOUF vous propose cette semaine. Le plan de relance qui veut répondre et endiguer les effets de la crise, par des actions conjoncturelles, dont les mesures sont à venir ; alors que la Russie suspend ses exportations céréalières, et que l’on observe l’évolution des dividendes versés aux actionnaires du CAC40, il est urgent de comprendre que la défense économique n’est pas une valeur artificielle.

1 – PLAN DE RELANCE : REPONDRE A L’URGENCE ECONOMIQUE (institut Montaigne, Eric Chanay)

Face à une crise économique majeure liée au Covid-19, le gouvernement a présenté le 3 septembre 2020, un programme d’impulsion budgétaire, baptisé France Relance. Ce plan d’un montant de 100 Md€ s’inscrit dans la continuité du plan d’urgence décidé au printemps dernier et présente la particularité d’avoir une ambition à la fois conjoncturelle et structurelle. Cette double vocation était soulignée par Emmanuel Macron lors de sa présentation  : « la véritable ambition de France Relance n’est pas tant dans l’importance des moyens mobilisés pour soutenir l’activité à court terme, que dans la philosophie de transformation qui sous-tend le plan« .

Dans cette note, Éric Chaney, conseiller économique de l’Institut Montaigne, s’est efforcé d’évaluer la part respective des mesures du plan de relance dédiées au court ou au moyen-long terme, c’est-à-dire, soit au soutien conjoncturel de l’activité économique, soit à l’évolution structurelle de l’économie française. France Relance permet-il de répondre à l’urgence économique de la situation ?

Anticipant les conséquences du second confinement et constatant qu’une grande partie des mesures contenues dans ce plan de relance ne prendront pas effet avant plusieurs années, Éric Chaney préconise la mise en œuvre de plusieurs mesures complémentaires. Celles-ci doivent permettre de soutenir l’activité économique à très court terme, de réduire l’incertitude des acteurs économiques et d’accélérer l’adaptation de notre économie au choc d’offre inédit auquel elle est confrontée

Retrouvez l’intégralité de cet article avec ce lien :
https://www.institutmontaigne.org/publications/plan-de-relance-repondre-lurgence-economique

2 – LA BATAILLE DU BLE EST-ELLE DEJA PERDUE ? ( Le portail de l’IE, Paco Martin)

En moins de 20 ans, la Russie de Vladimir Poutine est devenue le premier exportateur de blé au monde. Elle s’impose face à une agriculture française engluée dans ses paradoxes. L’émergence d’une « diplomatie du blé » à la Française est-elle encore possible ? La Covid-19 a mis en lumière le caractère stratégique des chaînons logistiques pour l’approvisionnement d’un pays. La Russie a du suspendre ses exportations céréalières du 27 avril au 1^er juillet 2020, dans un contexte de confinement mondial. Cette rupture sera sans aucun doute prise en compte par les pays dans lesquels la France est en concurrence avec la Russie. Cette crise peut encourager les velléités françaises à poursuivre l’amélioration de ses infrastructures logistiques, afin d’enfin maximiser ses capacités d’exportations. Cependant, il faut garder à l’esprit la volonté russe de déverser ses surplus agricoles en Méditerranée, comme le laissent à penser les différents projets russes en Syrie. Les capacités agricoles de la Russie vont continuer d’augmenter les prochaines années, aidées par le réchauffement de la Sibérie. La baisse de ses revenus tirés du pétrole ne peut qu’encourager Moscou à poursuivre dans cette voie. Un pays qui est passé du statut d’importateur de blé sous l’URSS, à premier exportateur mondial en moins de vingt ans. L’accroissement de la population mondiale réserve au secteur céréalier de beaux jours devant lui. Un marché d’avenir très disputé dans lequel la France a des atouts à jouer. En usant de groupes d’influences dans les marchés clés que représente l’Algérie, mais surtout la Chine, tout en mettant au niveau ses capacités d’acheminements. Toutefois, pour reprendre l’historien Raymond Aron « l’Histoire est tragique », la France malgré tous ses efforts a déjà perdu la bataille du blé. Elle peut malgré tout en tirer des revenus et des avantages substantiels, à condition de s’en donner les moyens.

Retrouvez l’intégralité de cet article avec ce lien:
https://portail-ie.fr/analysis/2469/la-bataille-du-ble-est-elle-deja-perdue

3 – EN 20 ANS LES DIVIDENDES DISTRIBUES AUX ACTIONNAIRES DU CAC 40 ONT AUGMENTE DE 20% ( Bastamag, Olivier Petitjean)

Entre 2000 et 2020, les groupes du CAC40 ont vu leur chiffre d’affaires et leurs profits augmenter. Les dividendes, eux, ont littéralement explosé. Seul indicateur à la baisse : les effectifs salariés en France. Voici de nouvelles données inédites extraites du Véritable bilan annuel du CAC40 publié par notre Observatoire des multinationales en partenariat avec Attac France. En vingt ans, les dividendes distribués aux actionnaires des entreprises françaises du CAC40 ont littéralement explosé : ils ont augmenté de 269 % ! Le chiffre d’affaires global de ces entreprises a aussi largement augmenté (+74 %), tout comme leur profit (+77 %) et leurs effectifs dans le monde (+26 %). Le nombre de leurs salariés en France, en revanche, a baissé (-12 %). Ces chiffres confirment certaines des critiques régulièrement adressées aux groupes du CAC40, notamment l’explosion des dividendes, et l’érosion de leurs effectifs en France alors que leurs effectifs augmentent au niveau mondial, et que le chiffre d’affaires réalisé en France augmente lui aussi, de 28 %, entre 2000 et 2020.

L’évolution du CAC entre 2000 et 2020

26 groupes au total qui figuraient dans l’indice du CAC40 au 1er janvier 2020 étaient déjà dans le CAC vingt années auparavant : Accor, Air Liquide, Airbus (alors EADS), Axa, BNP Paribas, Bouygues, Capgemini, Carrefour, Danone, Kering (alors PPR), L’Oréal, Legrand, LVMH, Michelin, Orange (alors France Télécom), PSA, Renault, Saint-Gobain, Sanofi, Schneider Electric, Société générale, Sodexo, STMicro, Thales, Total et Vivendi.

Retrouvez l’intégralité de cet article avec ce lien :
https://www.bastamag.net/CAC40-veritable-bilan-Observatoire-des-multinationales-dividendes-actionnaires-emploi

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DEFENSE ET SECURITE

Ces trois articles engagent l’actualité sur la lutte antiterroriste, menée par nos armées, que ce soit à l’intérieur ou à l’extérieur. Nos policiers et nos militaires accomplissent de très intéressants combats, grâce à la prise de conscience de la nécessité de leurs moyens.

J

1 – « LA MENACE TERRORISTE A CHANGE EN QUELQUES ANNEES » : LES CHEFS DU RENSEIGNEMENT FONT LE POINT SUR LA LUTTE ANTITERROIRISTE EN FRANCE (France Info))

Dans « Le Figaro », Bernard Émié, directeur général de la sécurité extérieure (DGSE), et Nicolas Lerner, directeur général de la sécurité intérieure (DGSI), font un état des lieux de la situation depuis 2015. 
Dans une interview accordée au Figaro, vendredi 13 novembre, Bernard Émié, directeur général de la sécurité extérieure (DGSE), et Nicolas Lerner, directeur général de la sécurité intérieure (DGSI), font un état des lieux de la lutte antiterroriste en France depuis les attentats islamistes de 2015. 

Depuis cette date, « la France a été frappée par 20 attentats », rappelle Nicolas Lerner qui indique que « 19 autres attaques ont échoué et, depuis 2013, 61 projets ont été déjoués par l’action coordonnée des services antiterroristes ».  

La DGSI aura gagné 2 000 agents d’ici 2022 
Pour déjouer ces attaques, les deux services expliquent que les moyens mis à leur disposition ont été largement renforcés. « À la fin de ce quinquennat, 2 000 agents supplémentaires auront rejoint la DGSI, dont le budget a doublé en cinq ans (…) Un tel renforcement sur une si courte période est inédit », assure Nicolas Lerner. 
Du côté de la DGSE, « nous avons gagné 1 300 agents depuis dix ans et nous sommes désormais plus de 7 000 », ajoute Bernard Émié. 

Retrouvez l’intégralité de l’article avec ce lien :
https://www.francetvinfo.fr/economie/emploi/metiers/armee-et-securite/la-menace-terroriste-a-change-en-quelques-annees-les-chefs-du-renseignement-font-le-point-sur-les-avancees-de-la-lutte-antiterroriste-en-france_4179733.ht

2 – FLORENCE PARLY SALUE LA NEUTRALISATION D’UN HAUT CADRE D’AL-QAIDA AU MALI PAR LES FORCES ARMEES FRANCAISES ( Défense, Dicod)

Le 10 novembre en fin de journée, dans la région de Ménaka au Mali, les forces armées françaises ont neutralisé Bah ag Moussa, chef militaire du Rassemblement pour la victoire de l’Islam et des musulmans (RVIM), groupe affilié à Al-Qaïda, et l’un des principaux adjoints de son chef Iyad Ag Ghali.
Vous trouverez ci-dessous le communiqué de la ministre des Armées, Florence Parly.
Cette opération de haut niveau a engagé d’importants moyens de renseignement ainsi qu’un dispositif d’interception composé d’hélicoptères et de troupes au sol.

Cadre historique de la mouvance djihadiste au Sahel, Bah ag Moussa est considéré comme responsable de plusieurs attaques contre les forces maliennes et internationales. Il était considéré comme l’un des principaux chefs militaires djihadistes au Mali, notamment chargé de la formation des nouvelles recrues.
 
Je félicite les militaires français engagés dans cette opération, ainsi que tous ceux qui y ont contribué en matière de renseignement. Elle constitue un succès majeur dans la lutte contre le terrorisme que la France mène avec ses partenaires au Sahel. Leur engagement, leur courage et leur abnégation nous rendent forts et fiers.
 
Après avoir concentré notre action militaire sur la zone dite des « trois frontières » et avoir ainsi considérablement diminué les capacités d’action de l’Etat islamique au Grand Sahara, groupe affilié à Daech, plusieurs actions d’envergure ont été récemment conduites contre les mouvances répondant à Al-Qaïda. Après la frappe du 30 octobre et celle du 6 novembre, cette neutralisation d’un des principaux cadres de cette organisation lui porte un nouveau coup dur.

Retrouvez l’intégralité de l’article avec ce lien :
https://www.defense.gouv.fr/actualites/articles/florence-parly-salue-la-neutralisation-d-un-haut-cadre-d-al-qaida-au-mali-par-les-forces-armees-francaises

Le site DICOD est répertorié dans la rubrique INSTITUTIONS GOUVERNEMENTALES de la Communauté « Géopolitique, Économie, Défense et Sécurité » d’ESPRITSURCOUF

3 – BARKHANE FRAPPE FORT A NOUVEAU EN METTANT HORS DE COMBAT « PLUSIEURS DIZAINES » DE DJIHADISTES AU MALI ( OPEX 360, Laurent Lagneau)

Depuis deux semaines, la force Barkhane enchaîne les opérations contre les jihadistes du Groupe de soutien à l’islam et aux musulmans [GSIM ou JNIM, pour Jama’a Nusrat ul-Islam wa al-Muslimin], l’une des principales formation terroriste au Sahel avec l’État islamique au Grand Sahara [EIGS].

Ainsi, après des raids menés dans la région de Boulikessi le 30 octobre, puis, une semaine plus tard, à In Tillit, la force Barkhane a mené une nouvelle opération contre le JNIM dans le secteur de Niaki, à 180 km de Mopti [centre du Mali], le 12 novembre.
Une trentaine de membres d’un groupe relevant du JNIM ont été « neutralisés » lors d’une opération aérienne et héliportée, a en effet indiqué le colonel Frédéric Barbry, le porte-parole de l’État-major des armées [EMA].

Cette action a été déclenchée après qu’un campement suspect a été repéré par un drone MALE [Moyenne Altitude Longue Endurance] MQ-9 Reaper, près de la localité de Niaki. Quatre Mirage 2000D ont alors décollé de Niamey, tandis que 7 hélicoptères [4 Tigre et 3 NH-90 Caïman, avec des commandos de montagne à bord] en faisaient autant.

Arrivés sur zone, les Mirage 2000D ont effectué des frappes aériennes sur le camp suspect, alors caractérisé comme terroriste pendant que les commandos de montagne s’infiltraient dans le secteur, avec l’appui des hélicoptères d’attaque Tigre et des chasseurs-bombardiers. Ils ont ensuite engagé un « combat au sol d’environ une heure », a précisé le colonel Barbry.

Retrouvez l’intégralité de l’article avec ce lien :
http://www.opex360.com/2020/11/14/barkhane-frappe-fort-a-nouveau-en-mettant-hors-de-combat-plusieurs-dizaines-de-jihadistes-au-mali/

Le site OPEX 360 est répertorié dans la rubrique LETTRES ET REVUES de la Communauté « Géopolitique, Économie, Défense et Sécurité » d’ESPRITSURCOUF

TOUR D’HORIZON DE MEDIAS SPECIALISES

ESPRIT SURCOUF vous offre un tour d’horizon des titres de fond propres à susciter la réflexion de défense et de sécurité

GUERRE EN ÉTHIOPIE :

Un dossier thématique d’ESPRITSURCOUF :

https://www.marianne.net/monde/afrique/en-ethiopie-une-guerre-qui-risque-de-sinstaller-et-detre-sanglante

https://les-yeux-du-monde.fr/actualites-analysees/46867-ethiopie-pourquoi-letat-est-il-entre-en-guerre-contre-le-tigre

https://www.lemonde.fr/afrique/article/2020/11/13/ethiopie-l-onu-craint-de-possibles-crimes-de-guerre-apres-le-massacre-de-civils-dans-la-region-du-tigre_6059611_3212.html

http://www.45enord.ca/2020/11/lonu-denonce-de-possibles-crimes-de-guerre-dans-une-operation-militaire-en-cours-dans-la-region-ethiopienne-dissidente-du-tigre/ -en-cours-dans-la-region-ethiopienne-dissidente-du-tigre/

D’autres points chauds dans le monde

Fenêtre sur le monde. Hybridation de la violence. ( Conflits, Xavier Raufer, Alexis Deprau)
https://www.revueconflits.com/xavier-raufer-alexis-deprau-criminalite-violence-hybridation/

NAGORNY KARABAKH L’Arménie fait état de plus de 2.300 de ses soldats tués  (L’Orient le Jour, AFP)
https://www.lorientlejour.com/article/1240985/larmenie-fait-etat-de-plus-de-2300-de-ses-soldats-tues.html

Conflit du Sahara Occidental : Le Maroc viole l’accord de cessez-le-feu (El Watan)
https://www.elwatan.com/a-la-une/conflit-du-sahara-occidental-le-maroc-viole-laccord-de-cessez-le-feu-14-11-2020

Au moins 14 soldats tués au Burkina Faso (Liberté)
https://www.liberte-algerie.com/international/au-moins-14-soldats-tues-au-burkina-faso-348929

Cachemire: de nombreux morts après un accrochage militaire entre Inde et Pakistan (RFI)
https://www.rfi.fr/fr/asie-pacifique/20201114-cachemire-nombreux-morts-apr%C3%A8s-accrochage-militaire-indo-pakistanais

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PARUS AU JOURNAL OFFICIEL

Textes à ne pas négliger pour comprendre l’actualité de défense et de sécurité

Décret du 6 novembre 2020 portant attribution de la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042504573

Arrêté du 3 novembre 2020 modifiant l’arrêté du 1er juillet 2016 portant répartition des contingents annuels de chevaliers, officiers et commandeurs dans l’ordre des Palmes académiques
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042504598

Décret n° 2020-1358 du 6 novembre 2020 modifiant le décret n° 2020-1262 du 16 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042504821

Arrêté du 7 novembre 2020 modifiant l’arrêté du 10 juillet 2020 prescrivant les mesures d’organisation et de fonctionnement du système de santé nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042506409

Arrêté du 6 novembre 2020 relatif à la mobilisation de la réserve sanitaire
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042510058

Arrêté du 6 novembre 2020 créant des certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042512597

Décret n° 2020-1369 du 10 novembre 2020 relatif à la création de la Commission de l’économie du développement durable
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042515604

Décret n° 2020-1371 du 10 novembre 2020 relatif à la déconcentration de l’appellation « musée de France »
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042515729