GEOPOLITIQUE
ECONOMIE
DEFENSE et SECURITE

Jacques Raimond (*)
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GEOPOLITIQUE :

• Fin de partie en Syrie ?La marine pakistanaise puissance régionale en devenir ?
• Le renforcement de l’OTAN au centre des discussions entre le secrétaire général de l’OTAN et le président Macron
• La marine pakistanaise puissance régionale en devenir ?

ECONOMIE :

• La tyrannie de l’écologie, face au  mur de la réalité
• Le rapport de force informationnel sur la question du démantèlement des GAFA
• Le drone MALE européen (Eurodrone) a vraiment du mal à décoller

DEFENSE ET SECURITE :

• Armes Militaires tués au Mali : le général Burkhard fait part de la peine immense causée par des caricatures de Charlie Hebdo
• Quatre propositions pour les brigades de gendarmerie du futur
• Les armées et l’éducation nationale s’engagent en faveur des métiers de l’aéronauitique

TOUR D’HORIZON DE MEDIAS SPECIALISES

TEXTES PARUS AU JOURNAL OFFICIEL

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GEOPOLITIQUE

ESPRIT SURCOUF propose cette semaine à ses lecteurs les réflexions stratégiques sur les éléments déterminants des questions géopolitiques qui animent les relations internationales : le retrait de Syrie des Américains, et le tournant de l’action des Etats-Unis en matière diplomatique et militaire, la place de l’OTAN comme facteur de stabilité, en baisse d’autorité, et la marine pakistanaise, dans son rôle régional en devenir, forment une conduite de  valeurs à examiner.

1- FIN DE PARTIE EN SYRIE ? ( Revue d’études, Thomas Gomart)

Annoncé en décembre 2018, le retrait américain de Syrie provoque une onde de choc. Sur le plan médiatique, la mort d’Abou Bakr al-Baghdadi (26 octobre 2019) a permis à Donald Trump d’en éclipser les conséquences immédiates. À l’instar de Barack Obama, qui avait assisté en direct à la neutralisation d’Oussama ben Laden (2 mai 2011), Trump a mis en scène l’épisode pour apparaître comme un chef de guerre. Pas plus que la mort de ben Laden n’a mis un terme aux activités d’Al-Qaïda, celle de l’autoproclamé calife ne mettra fin aux exactions de l’État islamique, même si ce dernier est défait militairement. Depuis quarante ans, date de l’intervention soviétique en Afghanistan et de la révolution islamiste en Iran, la mouvance djihadiste ne cesse de se métamorphoser et d’irradier dans plus de soixante pays. Sur le plan symbolique, RT (anciennement Russia Today), chaîne financée par le Kremlin, a diffusé les images d’un convoi militaire américain croisant un convoi militaire syrien. Le 16 octobre, le ministère russe de la Défense déclarait : « Les autorités syriennes et le commandement russe ont pris toutes les mesures pour assurer la sécurité du retrait des troupes étrangères. » Quelles conclusions peuvent être tirées de cette fin de partie, forcément provisoire ? En premier lieu, il est probable que s’achève un cycle d’interventions militaires américaines. Pour Michael Mandelbaum, professeur à l’Université Johns-Hopkins à Washington, le vrai tournant de la politique étrangère américaine ne se situerait pas en 2003 avec l’Operation Iraqi Freedom (mars-mai), mais en 1991 avec l’Operation Provide Comfort (avril-juillet) au cours de laquelle les États-Unis et leurs alliés apportèrent une aide humanitaire aux réfugiés kurdes fuyant les bombardements chimiques de Saddam Hussein au nord de l’Irak. Cette intervention humanitaire aurait posé le cadre de la politique américaine post-Guerre froide : si l’annexion du Koweït par Saddam Hussein menaçait les intérêts régionaux des États-Unis, sa répression des Kurdes heurtait leurs valeurs. La politique américaine serait alors passée de la guerre à la gouvernance, c’est-à-dire qu’elle aurait décidé de se focaliser sur ce que les régimes font à l’intérieur de leurs frontières¹. Le Kurdistan irakien a ouvert un cycle d’interventions humanitaires rendues possibles par un fort accompagnement militaire, qui a abouti au concept de « responsabilité de protéger » adopté par l’Assemblée générale des Nations unies en 2005. En second lieu, ce retrait américain a scellé le sort des Kurdes, abandonnés alors même qu’ils avaient combattu au sol l’État islamique au prix de lourdes pertes.

Retrouvez l’intégralité de l’article avec ce lien :
https://www.nato.int/cps/fr/natohq/news_171380.htm?selectedLocale=fr

 2 – Le RENFORCEMENT DE L’OTAN AU CENTRE DES DISCUSSIONS ENTRE LE SECRETAIRE GENERAL DE L’OTAN ET LE PRESIDENT MACRON (NATO actualités)

Ce jeudi (28 novembre 2019), le secrétaire général de l’OTAN, Jens Stoltenberg, a rencontré à Paris le président français Emmanuel Macron pour une discussion stratégique sur le renforcement de l’Alliance. « Nous venons d’avoir un échange constructif et ouvert sur un grand nombre de sujets et notamment sur la manière de poursuivre le renforcement et la modernisation de l’OTAN », a indiqué le secrétaire général. M. Stoltenberg a tenu à saluer la France pour l’excellence de ses forces armées, pour ses capacités du haut du spectre et pour sa volonté politique d’engagement sur le terrain. La France affecte des troupes au groupement tactique de l’OTAN en Estonie et fournit un soutien régulier à la Mission OTAN de police du ciel dans les États baltes. Le secrétaire général a également mis en avant le rôle majeur joué par la France dans la lutte contre le terrorisme, avec plusieurs milliers de soldats déployés au Sahel et au Levant. Il a présenté à la France ses plus sincères condoléances après la mort tragique de soldats français au Mali. Le secrétaire général et le président Macron ont tous deux insisté sur l’importance des institutions multilatérales en ces temps incertains. M. Stoltenberg a souligné que l’OTAN est la seule enceinte où l’Europe et l’Amérique du Nord peuvent aborder ensemble les enjeux stratégiques, parmi lesquels la lutte contre le terrorisme, l’attitude plus assertive de la Russie et la montée en puissance de la Chine

Voici une synthèse de l’actualité internationale de septembre 2019 qui sera fort utile à tous ceux qui veulent disposer d’un point de l’actualité géopolitique, suivent la spécialité HGGSP voire préparent un concours. Pour ne rien manquer, et recevoir nos alertes sur des documents importants, le plus simple est de s’abonner gratuitement à notre Lettre d’information hebdomadaire ou au compte twitter de veille géopolitique @diploweb (+ de 13 600 followers)

Retrouvez l’intégralité de l’article avec ce lien :
https://www.nato.int/cps/fr/natohq/news_171380.htm?selectedLocale=fr

3 –  LA MARINE PAKISTANAISE, UNE PUISSANCE REGIONALE EN DEVENIR ?
(CESM, Brèves marine N° 228)

En avril 2019, la marine pakistanaise a annoncé le succès du test d’un missile de croisière, le Harbah, tiré depuis le patrouilleur lance-missiles PNS Himmat. Développé localement, ce moyen indique une montée en puissance de l’industrie de défense et des forces navales pakistanaises, sur fond de hausse des tensions régionales.

LA MER AU CŒUR DES ENJEUX DU PAKISTAN

Parmi les défis auxquels doit faire face le Pakistan dans son environnement régional, les problématiques maritimes et navales sont rarement mises en avant. Pourtant, ces enjeux sont fondamentaux. Les missions traditionnelles des forces navales pakistanaises sont la protection des 1 046 kilomètres de côtes ainsi que des ports et des bases. Cependant, depuis 2001, de nouvelles missions ont été confiées : la lutte contre le terrorisme, contre le trafic de drogue et contre la piraterie. Le Pakistan étant très dépendant des importations d’hydrocarbures par voie maritime, la sécurisation de ces approvisionnements est un enjeu primordial, comme l’est la recherche de ressources alternatives. Si en mars 2019, le Premier ministre Imran Khan annonce la découverte d’importantes réserves au large de Karachi, quelques mois plus tard, c’est la désillusion. Les autorités pakistanaises annoncent l’arrêt des forages après 18 tentatives non fructueuses en mer d’Arabie par ENI et ExxonMobil sur le champ Kekra 1

Retrouvez l’intégralité de l’article avec ce lien :
https://cesm.marine.defense.gouv.fr/index.php/18-accueil/141-breve-marine-n-228-la-marine-pakistanaise-une-puissance-regionale-en-devenir

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ECONOMIE

A contribuer à une réflexion ayant une certaine hauteur de vue sur le plan économique, Esprit Surcouf a retenu trois grandes orientations concernant l’écologie, qui prend une tournure inquiétante, les GAFA que les puissances veulent démanteler, et l’Eurodrone qui peine à prendre son envol. Pour ces trois sujets, le monde économique s’ouvre sur des réalités tangibles.

1 – LA TYRANNIE DE L’ECOLOGIE FACE AU MUR DE LA REALITE (Contrepoints, Michel Gay)

Une nouvelle forme pernicieuse d’obscurantisme vert s’insinue dans les esprits au nom d’une « valeur supérieure » qui serait la Nature ou Gaïa. Dans ce monde idéalisé, les mensonges et la propagande submergent et étouffent méthodiquement les arguments techniques et économiques. Ces méthodes s’inspirent d’idéologies despotiques aux couleurs variées (brune, noire, rouge…) recyclées aujourd’hui dans la couleur verte.Cette écologie coercitive masque ses intentions à la fois sous des concepts séduisants et lénifiants (le monde vivra d’amour et d’eau fraîche), et en brandissant des épouvantails diabolisant le nucléaire, l’industrie, les insecticides… Le mot pesticide (contre la peste) a été diffusé pour faire peur car le terme exact produit phytosanitaire (pour protéger les plantes), ou même simplement insecticide, était trop doux et rassurant. En s’appuyant sur des dogmes partisans, des apprentis sorciers dénués de toute compétence légifèrent dans des domaines techniques, industriels et économiques complexes sans seulement entrevoir les graves conséquences sur le niveau de vie, le confort et la sécurité des Français. Via les grands médias, ces nouveaux « maîtres à penser » bourrent quotidiennement les cerveaux des Français, y compris des enfants, d’arguments séduisants mais faux comme : « la croissance et l’emploi en France vont revenir en développant les énergies renouvelables ». Mais, c’est le contraire qui se produit. Cette caste d’experts, parfois autoproclamés, justifie doctement cet assassinat de la pensée rationnelle au nom de l’écologie en érigeant leurs certitudes en dogme « irréfutable » et en s’arrogeant le droit de définir le Bien et le Mal.

Retrouvez l’intégralité de cet article avec ce lien :
https://www.contrepoints.org/2019/11/29/358757-la-tyrannie-ecologie-sur-le-bucher-des-realites

2 – LE RAPPORT DE FORCE INFORMATIONNEL SUR LA QUESTION DU DEMANTELLEMENT DES GAFA (INFO GUERRE, Louis Morhilat)

A l’approche des élections présidentielles américaines de 2020, la question du démantèlement des GAFA (Google, Amazon, Facebook, Apple) s’invite à nouveau dans le débat public et politique. Ce sujet récurrent semble aujourd’hui prendre une nouvelle dimension, alors que Elizabeth Warren, sénatrice du Massachusetts et candidate à la primaire démocrate en a fait l’une de ses propositions phare. « Pour rétablir l’équilibre des pouvoirs dans notre démocratie, promouvoir la concurrence et faire en sorte que la prochaine génération d’innovations technologiques soit aussi dynamique que la dernière, il est temps de démanteler nos plus grandes sociétés de technologie » affirme la candidate dans une tribune publiée le 8 mars dernier. Les quatre géants technologiques de la Silicon Valley font en effet face à plusieurs critiques. Leurs abus de position dominante réduiraient ainsi la capacité d’innovation et de développement de leurs concurrents, et par conséquent pénaliseraient les consommateurs tant en termes de choix qu’en termes de prix. De plus, l’ampleur de leur influence, particulièrement pour Google et Facebook, pose des questions d’ordre démocratique dans les processus politiques, en témoigne l’affaire Cambridge Analytica au cours des élections présidentielles de 2016. Enfin, les questions de la neutralité du web et de l’utilisation des données personnelles s’ajoutent aux reproches faits à leur encontre. Alors que les acteurs incriminés prônent la liberté économique et l’accroissement des contrôles internes, leurs activités font l’objet d’un intérêt de la part des autorités publiques : la Federal Trade Commission – autorité de la concurrence américaine – a décidé d’étudier les pratiques de Facebook et d’Amazon, le Department of Justice sur celles de Google et Apple, alors que la commission de la Chambre des Représentants a annoncé le 3 juin dernier l’ouverture d’une enquête.

Retrouvez l’intégralité de cet article avec ce lien :
https://infoguerre.fr/2019/11/rapport-de-force-informationnel-question-demantelement-gafa/

3 –  LE DRONE MALE EUROPEEN  (EURDRONE) A VRAIMENT DU MAL A DECOLLER ( La Tribune, Michel Cabirol)

Décidément, le drone MALE (Medium Altitude Long Endurance) européen, l’Eurodrone, a dû mal à décoller. Contrairement au SCAF, le système de combat aérien du futur pour lequel Paris et Berlin ont réussi à trouver un accord. Ce qui n’est pas encore le cas pour l’Eurodrone, développé par Airbus, Dassault Aviation et l’italien Leonardo. Les négociations restent très viriles entre la DGA et Airbus. « C’est très tendu », confirme une source proche du dossier. Mais, selon le patron d’Airbus Defence & Space Dirk Hoke, rencontré la semaine dernière au salon aéronautique de Dubaï, les industriels et la DGA ont « pas mal avancé ». Pas assez pour converger encore.

Une facture qui dérape

Quel est le problème ? La France, via la DGA, est « en désaccord sur les prix proposés » par les industriels, comme l’avait souligné fin septembre  Joël Barre, lors de son audition au Sénat. Le litige repose sur les écarts en matière de coût de développement. Résultat, selon le sénateur Cédric Perrin, rapporteur pour avis du programme 146 (Équipement des forces), l’Eurodrone devrait coûter à l’unité environ 200 millions d’euros. Soit le double d’un Reaper actuel. « Je suis inquiet », a d’ailleurs reconnu à la mi-octobre devant les sénateurs le chef d’état-major des armées, le général François Lecointre. Depuis ce constat, les négociations sont dures et le chemin pour converger est encore long. Pour 21 systèmes et 63 drones, la France a fait ses calculs et la facture ne doit pas dépasser 7,1 milliards d’euros, développement compris, selon des sources concordantes. Or, les industriels n’y sont pas encore après avoir quand même frôlé les 10 milliards d’euros. Ils rappellent que la souveraineté a un prix. Ce qui agace au plsu au point ministère des Armées. « La souveraineté a un prix, la France peut l’entendre, explique une source proche du dossier. Mais pas n’importe quel prix. Il est hors de question qu’en 2027 les armées disposent d’un drone MALE européen plus cher et moins performant que ce qu’elles pourraient acheter sur le marché dès aujourd’hui. Il faut que les industriels intègrent ce paramètre ».

Retrouvez l’intégralité de cet article avec ce lien :
https://www.latribune.fr/entreprises-finance/industrie/aeronautique-defense/le-drone-male-europeen-eurodrone-a-vraiment-du-mal-a-decoller-833907.html

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DEFENSE ET SECURITE

Esprit Surcouf, s’indigne des caricatures de Charlie Hebdo , ce ne sera même pas un commentaire ; les conditions de travail des brigades de gendarmerie doivent évoluer ; enfin, l’intérêt manifesté pour les métiers de l’aéronautique marque l’approche que les armées et l’éducation nationale entendent mener de concert.

1 – MILITAIRES TUES AU MALI : LE GENERAL BURKHARD FAIT PART DE LA PEINE IMMENSE CAUSEE PAR DES CARICATURES DE CHARLIE HEBDO (OPEX 360, Laurent Lagneau)

L’article 11 de la Déclaration des droits de l’Homme et du Citoyen précise que « la libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l’Homme : tout Citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l’abus de cette liberté dans les cas déterminés par la Loi. » Et, aussi, parfois par le bon goût, le tact et la décence [pris dans le sens de la dignité dans l’expression]. Mais cela est affaire de conscience. On sait que l’hebdomadaire Charlie Hebdo a toujours affiché un penchant anti-militariste et qu’il caricature à l’envi les religions. Ce qui, d’ailleurs, lui a valu d’être pris pour cible par des jihadistes, le 7 janvier 2015. Aussi, quand l’un de ses auteurs publie des dessins satiriques associant le décès de 13 militaires français au Mali avec la campagne de recrutement de l’armée de Terre, on peut penser qu’il s’agit là d’une provocation malvenue, même si l’on défend bec et ongles la liberté d’expression. Il y a un temps pour tout et pour toutes choses…D’ailleurs, le général Thierry Burkhard, le chef d’état-major de l’armée de Terre [CEMAT] est monté au créneau. Ce qui est un fait très rare, si ce n’est inédit, pour dénoncer la nature de ces dessins. Sa réaction s’est faite en deux temps. Le 29 novembre, il a publié un message via Twitter pour faire part de sa « profonde indignation et incompréhension à la vue de ce dessin de Charles Hebdo » [représentant le président Macron devant un cercueil recouvert du drapeai tricolore avec la mention « j’ai rejoint les rangs pour sortir du lot »]. « Mes pensées vont d’abord aux familles de tous les soldats morts au combat pour défendre nos libertés », a-t-il ajouté. Puis, ce 30 novembre, le général Burkhard a diffusé, toujours via les réseaux sociaux, une lettre ouverte à Riss, le directeur de la rédaction de Charlie Hebdo. « Treize familles françaises sont en deuil depuis l’accident tragique survenu en plein combat dans le Nord-Mali dans la soirée du lundi 25 novembre. […] Pourtant, le temps du deuil de ces familles a été sali par des caricatures terriblement outrageantes dont votre journal a assuré la diffusion. Si l’indignation m’a d’abord gagné, c’est surtout une peine immense qui m’envahit en pensant au nouveau chagrin que vous infligez à ces familles déjà dans la souffrance », écrit le général Burkhard. « Qu’avons-nous donc fait, soldats de l’armée de Terre, pour mériter un tel mépris? Qu’ai-je manqué moi-même, chef d’état-major de l’armée de Terre, dans l’explication du sens profond de notre engagement, pour qu’avec une telle désinvolture soient raillés ceux qui ont donné leur vie afin que soient justement défendues nos libertés fondamentales? », demande ensuite le CEMAT à la rédaction de l’hebdomadaire satirique. « Les soldats de l’armée de Terre sont au service de tous les Français, de tous ceux qui croient au souverain bien qu’est notre liberté. Ils chérissent profondément la paix qu’ils souhaitent à leurs compatriotes. Ils la chérissent tant qu’ils ont choisi de tout risquer pour la défendre, jusqu’au sacrifice de leur propre vie. Nous leur devons le respect. Nous devons la compassion à leurs familles », fait ensuite valoir le général Burkhard.

Retrouvez l’intégralité de l’article avec ce lien :
http://www.opex360.com/2019/11/30/militaires-tues-au-mali-le-general-burkhard-fait-part-de-la-peine-immense-causee-par-des-caricatures-de-charlie-hebdo/

2 – QUATRE PROPOSITIONS POUR LES BRIGADES DE GENDARMERIE DU FUTUR ( L’essor)

Des brigades de Gendarmerie avec des limites territoriales repoussées, des moyens augmentés et des gendarmes plus disponibles. Quatre expérimentations menées en ce moment montrent que l’Institution entend moderniser la vénérable brigade dont la création remonte à 1720. Certains de ces projets n’en sont qu’à l’ébauche quand d’autres ont déjà fait leurs preuves.

2.955 brigades de Gendarmerie

Le général de brigade Pierre Casaubieilh, adjoint au directeur des opérations et de l’emploi de la Gendarmerie, les a détaillées le 21 novembre à la caserne des Célestins de la Garde républicaine. Il ouvrait le colloque de l’association de réservistes Anorgend intitulé “La brigade : un passé, un présent et un avenir”. Il a ainsi présenté quatre projets qui ne concernent pas l’ensemble des 2.955 brigades de Gendarmerie, soit 634 brigades territoriales autonomes et 2.321 brigades de proximité qui dépendent de 980 communautés de brigades. En effet, désormais la Gendarmerie est sur “du cousu main” et, surtout, “fonction de l’intelligence locale”, a rappelé Pierre Casaubieilh.

La brigade multimissions (BMM)

Initialement appelée brigade multirôles, cette unité est expérimentée dans quatre communes, Saint-Giron (Ariège), Dinan (Côtes d’Armor), Soisson (Aisne) et Montmorillon (Vienne). Elle rassemble unité territoriale, brigades motorisées et brigade de recherches. La brigade multi mission doit ainsi “permettre au commandant de brigade de concevoir des manoeuvres plus importantes au niveau le plus élémentaire”. Avec davantage de moyens, de technicité et de spécialités, cette nouvelle brigade possède ainsi une capacité de manoeuvre jusqu’ici réservée à l’échelon de la compagnie. Au delà de l’opérationnel, cette innovation a une portée symbolique. “Cela nous ramène à cette idée fondamentale selon laquelle tout part de la brigade”, précise le général Casaubiehl. “Les spécialités, les technicités arrivent au service de la brigade et la Gendarmerie sert la population par la brigade”.

Retrouvez l’intégralité de l’article avec ce lien :
https://lessor.org/a-la-une/quatre-propositions-pour-les-brigades-de-gendarmerie-du-futur/

3 – LES ARMEES ET L’EDUCATION NATIONALE S’ENGAGENT EN FAVEUR DES METIERS DE L’AERONAUTIQUE (DICOD CAB SEMARM)

En déplacement au lycée polyvalent Jean Taris de Peyrehorade (Landes), Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État auprès de la ministre des Armées, a signé le 29 novembre une convention mettant en place au sein de l’établissement une formation aux métiers techniques de l’aéronautique. Objectif : attirer et former dans cette filière d’excellence des jeunes dont les compétences sont recherchées par les armées. La convention signée par Geneviève Darrieussecq avec le service de recrutement de la Marine nationale, permettra la mise en œuvre d’une « mention complémentaire aéronautique ». Cette formation donnera l’occasion à des élèves du lycée d’être formés à des métiers techniques de l’aéronautique (spécialités « avionique » et « porteur ») puis de se voir proposer, à l’issue, un contrat d’engagement dans ces filières au sein de la Marine. Parmi les objectifs affichés : garantir l’adéquation entre la formation reçue et les attentes professionnelles des armées. « Les élèves qui auront été sélectionnés vont bénéficier d’une véritable chance. Ils auront cette belle aspiration : celle de servir la France, de s’engager dans des métiers exigeants. Ils bénéficieront d’une riche formation. Sept semaines de stage seront prévues au sein d’une unité de la Marine. Les élèves auront alors un statut de réserviste sous contrat » a ainsi précisé la secrétaire d’Etat.

Retrouvez l’intégralité de l’article avec ce lien :
https://www.defense.gouv.fr/actualites/articles/les-armees-et-l-education-nationale-s-engagent-en-faveur-de-la-formation-aux-metiers-de-l-aeronautique

Le site DICOD est répertorié dans la rubrique INSTITUTIONS GOUVERNEMENTALES de la "Communauté Défense et Sécurité" d'ESPRITSURCOUF.fr

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TOUR D’HORIZON DE MEDIAS SPECIALISES :

ESPRIT SURCOUF.fr vous offre un tour d’horizon des titres de fond propres à susciter la réflexion de défense et de sécurité.

Traité sur l’Antarctique : les 60 ans d’un accord international pas comme les autres (The Conversation, Anne Choquet)
https://theconversation.com/traite-sur-lantarctique-les-60-ans-dun-accord-international-pas-comme-les-autres-127266

Terrorisme : Les activités suspectes près des emprises militaires restent « très fréquentes », affirme un rapport ( OPEX 360, Laurent Lagneau)
http://www.opex360.com/2019/11/30/terrorisme-les-activites-suspectes-pres-des-emprises-militaires-restent-tres-frequentes-affirme-un-rapport/

Sustainable Ocean Summit : vers une utilisation responsable de l’océan ? (IRIS, le point de vue de Julia Tasse)
https://www.iris-france.org/142633-sustainable-ocean-summit-vers-une-utilisation-responsable-de-locean/

La major-général Carignan est arrivée en Irak où elle dirigera la mission de l’OTAN (45° Nord, la Rédaction)
http://www.45enord.ca/2019/11/la-major-general-est-arrivee-en-irak-ou-elle-dirigera-la-mission-de-lotan/

L’hybride est-il l’avenir ? (La voix de l’épée, Michel Goya)
https://lavoiedelepee.blogspot.com/

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PARUS AU JOURNAL OFFICIEL

Textes à ne pas négliger pour comprendre l’actualité de défense et de sécurité.

Décret du 25 novembre 2019 portant attribution de la croix de chevalier de la Légion d’honneur ( A l’école des officiers de gendarmerie)
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=EF13CB54391F6B243539381EF3E2C87F.tplgfr36s_3?cidTexte=JORFTEXT000039421699&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id&idJO=JORFCONT000039421692

Décret n° 2019-1225 du 25 novembre 2019 modifiant le décret n° 76-1191 du 23 décembre 1976 portant création d’une prime de service et d’une prime de qualification en faveur des sous-officiers
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=EF13CB54391F6B243539381EF3E2C87F.tplgfr36s_3?cidTexte=JORFTEXT000039421712&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id&idJO=JORFCONT000039421692

Décret n° 2019-1228 du 25 novembre 2019 portant transfert de crédits
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=EF13CB54391F6B243539381EF3E2C87F.tplgfr36s_3?cidTexte=JORFTEXT000039421808&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id&idJO=JORFCONT000039421692

Décret n° 2019-1229 du 25 novembre 2019 portant virement de crédits
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=EF13CB54391F6B243539381EF3E2C87F.tplgfr36s_3?cidTexte=JORFTEXT000039421817&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id&idJO=JORFCONT000039421692

Arrêté du 22 novembre 2019 portant attribution de la qualité de partenaire de la réserve citoyenne de défense et de sécurité
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=EF13CB54391F6B243539381EF3E2C87F.tplgfr36s_3?cidTexte=JORFTEXT000039424441&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id&idJO=JORFCONT000039424417

Ordonnance n° 2019-1234 du 27 novembre 2019 relative à la rémunération des mandataires sociaux des sociétés cotées
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=EF13CB54391F6B243539381EF3E2C87F.tplgfr36s_3?cidTexte=JORFTEXT000039424580&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id&idJO=JORFCONT000039424417

LOI n° 2019-1245 du 28 novembre 2019 autorisant la ratification du protocole au traité de l’Atlantique Nord sur l’accession de la République de Macédoine du Nord (1) https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=EF13CB54391F6B243539381EF3E2C87F.tplgfr36s_3?cidTexte=JORFTEXT000039428897&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id&idJO=JORFCONT000039428894

Décret n° 2019-1250 du 28 novembre 2019 relatif à l’organisation et au fonctionnement de l’établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=EF13CB54391F6B243539381EF3E2C87F.tplgfr36s_3?cidTexte=JORFTEXT000039429294&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id&idJO=JORFCONT000039428894

Décret n° 2019-1259 du 28 novembre 2019 modifiant le code de la sécurité intérieure et relatif au fonds interministériel pour la prévention de la délinquance
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=EF13CB54391F6B243539381EF3E2C87F.tplgfr36s_3?cidTexte=JORFTEXT000039433412&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id&idJO=JORFCONT000039432934

Prochain numéro d’ESPRITSURCOUF,
le 127 paraitra le lundi 16 décembre