A LA UNE :
CYBERS ATTAQUES,
COMMENT FAIRE FACE.

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Les questions de cybersécurité ont intégré la valeur de l’esprit de défense, et il faut maintenant se convaincre que ces questions sont devenues de véritables enjeux à la fois dans les trois domaines stratégiques de défense, qu’ils soient civils, économiques ou/et militaires :
Dans cette revue de presse les aspects de cybersécurité sont traités, sous ces différents aspects.
C’est aussi avec cette globalité que l’on aborde désormais les relations internationales, comme celles que l’on évoque avec cet article de l’IRIS.
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LA CYBERSECURITE : UN ENJEU AU CŒUR DU PARTENARIAT UE-ASEAN (IRIS, Jérôme le Carrou)

Après 44 ans de partenariat formel, l’ASEAN et l’UE ont convenu de faire évoluer leur relation vers un partenariat stratégique le 1^er décembre 2020. Cette décision constitue un signal fort en faveur du multilatéralisme et marque un tournant dans les relations entre les deux organisations régionales qui à elles deux représentent 37 pays, 1,1 milliard d’habitants et 23 % du PIB mondial. Ce partenariat consolide l’éventail actuel d’accords entre l’UE et l’ASEAN qui consacre le dialogue politique entre les deux régions, et encourage une croissance mutuelle à travers notamment E-READI, un instrument financé par l’UE qui facilite des forums entre cette dernière et l’ASEAN sur des domaines d’intérêt commun comme la politique, l’économie, le socioculturel et la sécurité pour soutenir l’intégration de l’ASEAN grâce à une croissance inclusive et durable. En matière de cybersécurité, plusieurs initiatives de coopération stratégique et de renforcement des capacités ont déjà été formalisées par le biais de plateformes dirigées par l’ASEAN et d’accords bilatéraux entre l’UE et l’ASEAN. L’UE devrait continuer à financer des projets de recherche et d’innovation comme l’avaient été CONNECT2SEA et YAKSHA à travers l’instrument financier ‘Horizon 2020’. En quoi ce partenariat peut-il aider les deux régions à améliorer leur cybersécurité tout en profitant de la croissance mutuelle liée à l’économie numérique ?

Retrouvez l’intégralité de cet article, avec ce lien :
https://www.iris-france.org/156354-la-cybersecurite-un-enjeu-au-coeur-du-partenariat-ue-asean

Le site IRIS est répertorié dans la rubrique THINK TANKS de la Communauté « Géopolitique, Économie, Défense et Sécurité » d’ESPRITSURCOUF

Un autre article sur la cybersécurité :

Participation du secrétaire général délégué à la conférence 2021 de l’OTAN sur l’engagement en faveur de la cyberdéfense (NATO actualités)
https://www.nato.int/cps/fr/natohq/news_183128.htm?selectedLocale=fr

L’OTAN est répertorié dans la rubrique INSTITUTIONS INTERNATIONALES de la Communauté « Géopolitique, Économie, Défense et Sécurité » d’ESPRITSURCOUF

SOMMAIRE  GEOPOLITIQUE : Quel bilan peut-on faire de l’intervention américaine en Afghanistan ? Les bouleversements géostratégiques dans le Sud-Caucase Universalité des droits de l’homme : une approche anthropologique ECONOMIE : Thales, première entreprise contributrice à la souveraineté française Phishing : les pirates se font de plus en plis malins (et dangereux) Soutenue par le ministère des armées, la société de cybersécurité GLIMS lève 6 millions d’euros DEFENSE ET SECURITE : L’AID à la recherche d’un drone intercepteur de drones Temps de travail des militaires : le Haut comité d’évaluation de la condition militaire s’en mêle Barkhane : passation de commandement de la plateforme opérationnelle désert TOUR D’HORIZON DE MEDIAS SPECIALISES TEXTES PARUS AU JOURNAL OFFICIEL

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GEOPOLITIQUE

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Les bilans sont-ils toujours positifs, en matière de relations internationales ? voilà une question qu’il est important de débattre, dans la mesure où chaque conflit révèle sa part d’éclairage pour gratifier un potentiel vainqueur et garde ses aspects obscurs pour identifier de qu’en retiendra l’histoire. Cette semaine, trois aspects viennent conforter cette philosophie induite de la géopolitique, pour donner aux arcs de crise leurs données évolutives, jusqu’aux droits humains, nouvelle sémantique des droits de l’homme.
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1 –  QUEL BILAN PEUT-ON FAIRE DE L’INTERVENTION AMERICAINE EN AFGHANISTAN ? (Les yeux du monde, Fabien Herbert)

Après 20 années de présence militaire sur le territoire afghan, le Président américain Joe Biden a annoncé le 14 avril dernier le retrait des troupes américaines (1). Un retrait effectif d’ici le 11 septembre 2021, une date qui fait évidemment échos aux attentats du 11 septembre 2001. Ceux-ci furent le déclencheur de cette intervention américaine en Afghanistan. Son premier objectif était de chasser le groupe terroriste Al-Qaïda, responsable des attentats du 11 septembre et son leader Oussama Ben Laden. Le deuxième objectif était de sanctionner le régime des Talibans pour son soutien à Al-Qaïda. Enfin, le troisième était d’assurer en Afghanistan une transition politique vers un État de droit et un régime démocratique.
Alors que l’intervention américaine touche à sa fin, quel bilan politique et militaire peut-on faire de ces vingt années de présence ? Le premier constat étant que si Al-Qaïda est affaibli et Ben Laden éliminé, les Talibans restent puissants dans le pays et les groupes terroristes sont encore présents dans la région.

Retrouvez l’intégralité de l’article avec ce lien :
https://les-yeux-du-monde.fr/actualites-analysees/48699-bilan-intervention-americaine-afghanistan

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2 – LES BOULEVERSEMENTS GEOSTRATEGIQUES DANS LE SUD-CAUCASE
( Telos, Pierre Andrieu) 

La « guerre des Cinq Semaines» dans le Haut-Karabagh, qui couvait depuis plusieurs années (« guerre des Quatre Jours » en avril 2016), a soudainement éclaté le 27 septembre 2020.

L’Azerbaïdjan souhaitait récupérer ses territoires conquis par les Arméniens en 1994 en invoquant le principe du droit international de l’intangibilité des frontières. Bakou rappelait que le pouvoir soviétique avait attribué en 1921 l’ancienne « Région autonome du Haut-Karabagh » à la RSS d’Azerbaïdjan.
L’Arménie, de son côté, avait « libéré » en 1994 le Haut-Karabagh, à majorité arménienne, et occupé sept districts azerbaïdjanais le ceinturant. Retranché dans leurs positions montagneuses qu’ils pensaient inexpugnables, les Arméniens adhéraient au contraire au principe du droit des peuples à disposer d’eux-mêmes.

Des positions inconciliables
Les efforts de médiation dans ce conflit, qui n’a jamais été vraiment « gelé », conduits depuis des années par les trois co-présidents, France, Russie et Etats-Unis, du groupe de Minsk, n’ont jamais pu rapprocher ces deux positions inconciliables.

Retrouvez l’intégralité de l’article avec ce lien :
https://www.telos-eu.com/fr/les-bouleversements-geostrategiques-dans-le-sud-ca.html

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3 – UNIVERSALITE DES DROITS DE L’HOMME : UNE APPROCHE ANTHROPOLOGIQUE ( The conversation, Norbert Rouland)

La 46ᵉ session du Conseil des droits de l’homme des Nations unies a été clôturée le 24 mars 2021. Cette instance est régulièrement contestée.
Au-delà de sa crédibilité et de sa légitimité, l’une des questions majeures que posent les polémiques qui l’entourent a trait à la notion même de « droits de l’homme » (ou « droits humains », formule de plus en plus souvent employée dernièrement).
Qu’entend-on précisément par « droits de l’homme », aujourd’hui et hier ? Pour répondre à cette interrogation, il peut être utile de se tourner vers les travaux des historiens et des anthropologues.

Les droits de l’homme : les ignorés de l’histoire
Un bref survol de l’histoire des idées politiques occidentales montre que certains philosophes comme Platon, Aristote et les stoïciens, à partir d’analyses diverses, estimaient qu’il existe des valeurs universelles. Mais ils sont peu nombreux. Dans l’Antiquité, on appartenait avant tout à une Cité. Même dans l’Athènes démocratique – une exception –, les étrangers et les femmes étaient exclus du corps civique, ainsi que bien entendu les esclaves, soit la majorité de la population. Peuple et population ne coïncident pas.

Retrouvez l’intégralité de l’article avec ce lien :
https://theconversation.com/universalite-des-droits-de-lhomme-une-approche-anthropologique-158807

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ECONOMIE

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Ce sont des considérations d’intelligence économique et de cybersécurité qui viennent conforter notre thème de la semaine, en matière économique. En considérant les différents flux, on s’aperçoit qu’il est utile à l’économie française de posséder des « pépites », afin de prendre les parts stratégiques de son développement, y compris de défense, donc de souveraineté ; cependant, les risques existent, en matière de sécurisation des entreprises, qui doivent mettre désormais en jeu leurs propres défenses contre notamment les actions criminelles des hackeurs et autres cybercriminels : c’est bien là une des raisons pour acter et soutenir les sociétés innovatrices en la matière.

 

1 – THALES, PREMIERE ENTREPRISE CONTRIBUTRICE A LA SOUVERAINETE FRANCAISE (LE PORTAIL DE L’IE,  Maryam Karkach)

Le 15 avril 2021, Thales est placé en pôle position du Palmarès Vélite 2021 pour sa contribution à la souveraineté économique française. Quelques semaines après l’annonce d’un projet de loi à l’étude en matière d’intelligence économique, ce palmarès met en lumière l’importance, pour les intérêts supérieurs de la nation, d’intégrer la souveraineté économique à la vision stratégique de l’entreprise.

Le cabinet de conseil en intelligence économique, Vélite, a élargi son champ d’action en publiant hier, le jeudi 15 avril 2021, un palmarès classant les entreprises du CAC 40 en fonction de leur contribution à la souveraineté économique française. L’étude se base sur plusieurs points comprenant entre autres : la force d’innovation technologique, l’indépendance vis-à-vis de puissances étrangères, ou encore la contribution à la vitalité économique des territoires. 

Retrouvez l’intégralité de cet article avec ce lien :
https://portail-ie.fr/short/2727/thales-premiere-entreprise-contributrice-a-la-souverainete-francaise
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2 – PHISHING : LES PIRATES SE FONT DE PLUS EN PLUS MALINS (ET DANGEREUX) (Economie matin, Paolo Garoscio)

Le phishing, ou hameçonnage en français, continue de sévir sur Internet et de faire des victimes. Dans le meilleur des cas, seules quelques données personnelles sont volées ; dans le pire, ce sont des données fiscales ou bancaires. La situation devient de plus en plus dangereuse, prévient la plateforme gouvernementale de lutte contre la cybermalveillance : les pirates sont de plus en plus malins.

Des attaques de plus en plus difficiles à identifier pour les internautes

Lors de la présentation de son bilan annuel à la presse, le 15 avril 2021, Jean-Jacques Latour, un des responsables de la plateforme Cybermalveillance.gouv.fr qui lutte contre la cybercriminalité et aide les victimes, prévient : « il y a des cas de figure où les hameçonnages sont très difficiles à repérer pour les victimes ».

Si les mails louches et remplis de fautes d’orthographe sont toujours d’actualité, un des premiers indices pour identifier une tentative d’hameçonnage, il y a de plus en plus d’attaques qui sont très bien conçues. Pas de fautes d’orthographe, utilisation des bons logos au bon endroit pour faire croire à l’identité de l’envoyeur… « On a vu aussi le développement des attaques par SMS », précise-t-il. Le SMS, mode de communication connu et éprouvé, inspirerait en effet plus de confiance… et représente donc un moyen d’attaque efficace.

Retrouvez l’intégralité de cet article avec ce lien: http://www.economiematin.fr/news-phishing-danger-hausse-attaque-risque

 

3 – SOUTENUE PAR LE MINISTERE DES ARMEES, LA SOCIETE DE CYBERSECURITE GLIMPS LEVE 6 MILLIONS D’EUROS ( OPEX 360, Laurent Lagneau)

Lors de l’inauguration de la pépinière d’entreprises porteuses de projets innovants d’intérêt défense « Cyberdéfense Factory », à Rennes, en octobre 2019, une convention de partenariat avait été signée entre le ministère des Armées et la société d’investissement Ace Capital Partner, qui venait alors de lancer le fonds Brienne III qui, doté de 80 millions d’euros, visait alors à accélérer le financement des sociétés à fort potentiel dans le domaine de la cybersécurité.

Évidemment, les jeunes entreprises accueillies au sein de cette « Cyberdéfense Factory » étaient alors susceptibles de bénéficier d’un appui financer d’Ace Capital Partner. Et c’est ce qu’il vient de se produire pour l’une d’entre-elles.

En effet, fondée par quatre anciens ingénieurs de la Direction générale de l’armement [DGA], GLIMPS, une société créée en novembre 2019, vient de réaliser une levée de fonds de 6 millions d’euros menée par Ace Capital Partners, avec le soutien de Breizh Up, le fonds de co-investissement de la Région Bretagne, géré par Sofimac Innovation.

Retrouvez l’intégralité de cet article avec ce lien :
http://www.opex360.com/2021/04/16/soutenue-par-le-ministere-des-armees-la-societe-de-cybersecurite-glimps-leve-6-millions-deuros/

Le site OPEX 360 est répertorié dans la rubrique LETTRES ET REVUES de la Communauté « Géopolitique, Économie, Défense et Sécurité » d’ESPRITSURCOUF

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DEFENSE ET SECURITE

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Les différentes recherches en matière d’innovation comprennent les anticipations de contremesures, notamment en ce qui concerne les drones, car les « jouets devenus armes » sont aujourd’hui les sujets de recherches dans le domaine de la réponse ; le temps de travail des militaires, objet de questions juridiques depuis très longtemps, ne peut faire obstacle à la marque évidente de la spécificité d’une vocation à servir, ancrée dans le métier des armes ; enfin, et pour marquer ce domaine spécifique, les forces engagées ont besoin de chefs, et autre évidence, d’en changer lorsque les circonstances personnelles et de service parviennent à en décider : c’est le cas pour la plateforme désert de l’opération Barkhane, cette semaine.

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1 – L’AID A LA RECHERCHE D’UN « DRONE INTERCEPTEUR DE DRONE »
( FOB)

Après les fusils à pompe, brouilleurs, lasers et autres rapaces, le ministère des Armées explore désormais la piste du « drone anti-drone » pour étoffer son panel de réponses dans le domaine de la lutte anti-drone (LAD). Un appel à projets vient d’être émis par l’Agence de l’innovation de défense (AID) visant à identifier et expérimenter ce type de solution
Vers des démonstrations en 2022
En essaim, armés, manœuvrants, artisanaux, etc. : les drones sont toujours plus variés, ingénieux et complexes à neutraliser. Un contexte qui explique le lancement en septembre 2020 par la DGA d’une demande d’informations sur les solutions LAD disponibles directement ou à un horizon de six mois. Qu’importe la méthode proposée, celle-ci devait alors être en mesure d’identifier, évaluer et neutraliser les drones de classe I OTAN.

Huit mois plus tard, l’objet de l’opération « drone intercepteur de drone » de l’AID est bien plus ciblé. Il s’agira de démontrer un système à un ou plusieurs vecteurs capables « d’intercepter, de capturer ou de neutraliser, en vol, un ou des drones commerciaux considérés comme non collaboratifs par un dispositif de désignation d’objectif externe ». Le tout, dans un rayon de 5 km autour de la zone à protéger, de jour comme de nuit et en environnements ouvert et/ou urbain.

Retrouvez l’intégralité de l’article avec ce lien :
https://www.forcesoperations.com/laid-a-la-recherche-dun-drone-intercepteur-de-drone/
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2 – TEMPS DE TRAVAIL DES MILITAIRES : LE HAUT COMITE D’EVALUATION DE LA CONDITION MILITAIRE S’EN MELE (Lignes de défense, Philippe Chapleau)

L’éventualité de la reconnaissance par la Cour de justice de l’Union européenne de l’applicabilité de la directive du 4 novembre 2003, dite « du temps de travail », aux militaires a provoqué pas mal d’émoi. Ce qui a conduit le Haut comité d’évaluation de la condition militaire à formuler un avis.

J’avais, le 31 janvier, consacré un post à cet avis de la Cour de justice de l’UE. Il est à lire ici. 

Le 9 avril, le HCECM a donc diffusé une note mise en ligne le 13. Elle est à lire ici. 

Le HCEM rappelle que parce qu’elles seraient « incompatibles avec la nécessaire libre disposition de la force armée, les règles fixant la durée de travail tant des salariés que des fonctionnaires ne sont pas applicables aux militaires ». 

Retrouvez l’intégralité de l’article avec ce lien :
http://lignesdedefense.blogs.ouest-france.fr/archive/2021/04/14/temps-de-travail-des-militaires-22047.html

Le site « Lignes de défense » est répertorié dans la rubrique LETTRES ET REVUES de la Communauté « Géopolitique, Économie, Défense et Sécurité » d’ESPRITSURCOUF

 

3  –  BARKHANE : PASSATION DE COMMANDEMENT DE LA PLATEFORME OPERATIONNELLE DESERT ( Défense, DICOD)

Le vendredi 2 avril 2021, le général Conruyt, Commandant la Force Barkhane (COMANFOR), a procédé au transfert d’autorité du commandement de la Plateforme opérationnelle désert (PfOD) sur le camp militaire français de Gao. Le colonel Follet a succédé au colonel Delacotte.

Au cours de cette cérémonie, le COMANFOR a rappelé l’importance capitale la PfOD située à la frontière du Liptako et du Gourma, au cœur de l’engagement de la Force Barkhane en bande sahélo-saharienne.

Le colonel Delacotte est revenu sur son mandat et ses principales missions : « Trois fonctions m’ont été fixées » a-t-il expliqué. « D’abord, celle de représenter la Force Barkhane à Gao auprès des autorités maliennes et des responsables des contingents de la Mission multidimensionnelle intégrée des Nations unies pour la stabilisation au Mali (MINUSMa), avec lesquels pour partageons un objectif commun : ramener la paix au Mali et contribuer à la stabilité de l’ État malien. La seconde était celle de commandant de la PfOD avec deux défis majeurs : réformer le camp en termes d’infrastructures et de sécurisation de l’emprise ».

 La dernière mission consistait à diriger la plateforme aérienne de la ville. « J’ai eu la chance de voir aboutir le balisage de la piste, qui a débuté deux ans auparavant. Nous avons désormais une piste parfaitement conforme et validée par l’Agence nationale de l’aviation malienne (ANAM) », ajoute-t-il.  

Retrouvez l’intégralité de l’article avec ce lien :
https://www.defense.gouv.fr/operations/actualites2/barkhane-passation-de-commandement-de-la-plateforme-operationnelle-desert

La DICOD est répertoriée dans la rubrique INSTITUTIONS GOUVERNEMENTALES de la Communauté « Géopolitique, Économie, Défense et Sécurité » d’ESPRITSURCOUF

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TOUR D’HORIZON DE MEDIAS SPECIALISES

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ESPRIT SURCOUF vous offre un tour d’horizon des titres de fond propres à susciter la réflexion de défense et de sécurité

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La cyber dissuasion, une solution imparfaite pour un cyberespace plus sûr ( Le portail de l’IE, Clément Richet)
https://portail-ie.fr/analysis/2807/la-cyber-dissuasion-une-solution-imparfaite-pour-un-cyberespace-plus-sur

Mort du prince Philip : une nouvelle épreuve pour le Royaume-Uni ( Les yeux du Monde, Marie-Christine Bidault)
https://les-yeux-du-monde.fr/actualites-analysees/48527-prince-philip

Le Japon et les Etats-Unis s’engagent à travailler ensemble (RFI)
https://www.rfi.fr/fr/am%C3%A9riques/20210417-le-japon-et-les-etats-unis-s-engagent-%C3%A0-travailler-ensemble-face-aux-d%C3%A9fis-de-la-chine

L’Ukraine envisagerait de redevenir une puissance nucléaire en cas d’un refus de son adhésion à l’Otan (OPEX 360, Laurent Lagneau)
http://www.opex360.com/2021/04/16/lukraine-envisagerait-de-redevenir-une-puissance-nucleaire-en-cas-dun-refus-de-son-adhesion-a-lotan/

Accueilli par son homologue Benny Gantz, le secrétaire américain à la Défense, Lloyd Austin, en Israël pour discuter du nucléaire iranien (45° Nord, la rédaction)
http://www.45enord.ca/2021/04/accueilli-par-son-homologue-benny-gantz-le-secretaire-americain-a-la-defense-lloyd-austin-en-israel-pour-discuter-du-nucleaire-iranien/

Le Drian veut pousser l’UE à « faire pression sur les responsables » libanais (L’Orient le Jour)
https://www.lorientlejour.com/article/1258973/le-drian-veut-pousser-lue-a-faire-pression-sur-les-responsables-libanais.html

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PARUS AU JOURNAL OFFICIEL

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Textes à ne pas négliger pour comprendre l’actualité de défense et de sécurité
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Arrêté du 14 avril 2021 modifiant l’arrêté du 22 décembre 2015 portant organisation de l’institut de recherche stratégique de l’École militaire
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043386194https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043386194

Décret n° 2021-455 du 16 avril 2021 modifiant les décrets n° 2020-1262 du 16 octobre 2020 et n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043386358

Décret n° 2021-457 du 15 avril 2021 relatif aux élections des représentants des étudiants au conseil d’administration des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires et aux dispositions pouvant être prises par les recteurs de région académique en cas de difficulté grave rencontrée dans le fonctionnement du conseil d’administration d’un centre régional
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043386481

Décret n° 2021-459 du 15 avril 2021 modifiant les dispositions relatives à l’Établissement public d’insertion de la défense
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043386695

Décret n° 2021-438 du 14 avril 2021 relatif au comparateur d’offres du médiateur national de l’énergie
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043370424

Décret n° 2021-440 du 13 avril 2021 portant cahier des charges des sociétés agréées de distribution de la presse
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043370601

Décret n° 2021-432 du 12 avril 2021 portant publication de l’accord sous forme d’échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Turquie sur l’enseignement de la langue turque en France dans le cadre des enseignements internationaux de langue étrangère (EILE), signées à Paris le 31 juillet 2020 et à Ankara le 24 août 2020 (1)
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043359784

Décret n° 2021-434 du 12 avril 2021 fixant des valeurs limites d’exposition professionnelle contraignantes pour certains agents chimiques
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043359967

Décret n° 2021-427 du 8 avril 2021 portant dispositions relatives à l’outre-mer du code de la défense
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043352563

LOI n° 2021-401 du 8 avril 2021 améliorant l’efficacité de la justice de proximité et de la réponse pénale (1)
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043339206

LOI n° 2021-402 du 8 avril 2021 relative à la réforme du courtage de l’assurance et du courtage en opérations de banque et en services de paiement (1)
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043339224

LOI n° 2021-403 du 8 avril 2021 tendant à garantir le droit au respect de la dignité en détention (1)
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043339226

Ordonnance n° 2021-409 du 8 avril 2021 relative au transport fluvial et à la navigation intérieure
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043339548

Décret n° 2021-419 du 9 avril 2021 prescrivant au Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives de procéder à des opérations de démantèlement de l’installation nucléaire de base n° 25, dénommée « Rapsodie », implantée sur le site de Cadarache, sur le territoire de la commune de Saint-Paul-lez-Durance (département des Bouches-du-Rhône)
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043344607

Décret n° 2021-395 du 6 avril 2021 portant adaptation du code de la santé publique au droit de l’Union européenne en ce qui concerne les règles applicables aux produits chimiques
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043333615

Décret n° 2021-396 du 6 avril 2021 relatif aux diagnostics de sécurité routière des passages à niveau mentionnés à l’article L. 1614-1 du code des transports
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043333792

Arrêté du 29 mars 2021 relatif à la détermination du profil médical d’aptitude en cas de pathologie médicale ou chirurgicale
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043336042

Décret n° 2021-397 du 6 avril 2021 relatif aux opérations sensibles intéressant la sécurité nationale relevant du ministère de l’intérieur
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043336078

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Bonne lecture et rendez-vous le 03 mai 2021
avec le n°163
D’ici là, pour une bonne santé, prenez soin de vous.
RESPECTEZ LES CONSIGNES :
Distanciation, port du masque, respect du couvre-feu et du télétravail …