GEOPOLITIQUE
ECONOMIE
DEFENSE et SECURITE

.
de Jacques Raimond (*)
§

GEOPOLITIQUE :

• L’Afrique, un continent toujours en guerre ?
• Soulèvements populaires internationaux et systèmes représentatifs : la grande défiance ?
• La Turquie et l’Occident : l’ éléphant noir dans la pièce.

ECONOMIE :

• Cryptomonnaies : la France ne veut plus d’anonymat
• Forte hausse sur le prix des terres rares chinoises
• Lutte contre le blanchiment de capitaux : des efforts restent à faire

DEFENSE ET SECURITE :

• Futur porte-avions français : pourquoi la propulsion nucléaire reste privilégiée, malgré son coût
• DOSSIER : Le futur porte-avions nucléaire.
• Des formations pour le commandement de l’air et de l’espace
• Le commando parachutiste de l’air N°10 à l’origine d’une première mondiale
• Mali : visite du chef d’état-major des armées

TOUR D’HORIZON DE MEDIAS SPECIALISES

TEXTES PARUS AU JOURNAL OFFICIEL

---

GEOPOLITIQUE

Il y a, dans les relations internationales, les germes de la géopolitique, dans laquelle se situent les grandes tendances de la planète, globales sans que la globalisation y soit vraiment pour tout ce que l’on y peut constater. Aussi, si l’Afrique nous apparaît comme « le continent toujours en guerre », les soulèvements populaires nous démontrent que la quête humaine est toujours présente, dans le « toujours plus », même là où l’on proclame une paix qui se fait finalement attendre. Comme exemple actuel, le comportement de la Turquie accuse son président, dans ses choix à l’égard d’un Occident auprès duquel il est si peu reconnaissant.

1 – L’AFRIQUE, UN CONTINENT TOUJOURS EN GUERRE ? (Conflits, Mathieu Lours)

Depuis l’indépendance de la plupart des pays d’Afrique de 1956 à 1975, le nombre de conflits qu’a connus le continent est presque impossible à déterminer. Un ensemble complexe de tensions, d’affrontements ouverts ou couverts semble marquer l’Afrique. Rien sans doute ne menace plus le développement du continent que cette guerre généralisée de tous contre tous. Peut-il y échapper ?

L’Afrique est le continent qui a connu, dans les cinquante dernières années, le nombre le plus important de conflits, avec un bilan que certains estiment à près de 10 millions de morts. Existe-t-il une spécificité des conflits en Afrique ? Trop souvent, le terme de « guerre civile » est employé, ce qui est tentant face à des conflits internes croisant plusieurs logiques et mobilisant de très nombreux acteurs. Pourtant, d’autres formules peuvent rendre compte des conflits africains. Celle de « guerre irrégulière » forgée par Gérard Chaliand est-elle une de celles-là ?

Les États contre les États

Le premier point qui doit être souligné, c’est que l’Afrique connaît des conflits interétatiques de type classique, fondés sur des revendications territoriales. On compte au total une trentaine de territoires revendiqués par un ou plusieurs États, soit beaucoup plus que sur tout autre continent. Ainsi, loin de l’image généralisée d’une défaillance étatique et d’une faillite de l’idée d’État-nation, on constate en Afrique une remarquable persistance de ce niveau d’attachement identitaire.

Retrouvez l’intégralité de l’article avec ce lien :
https://www.revueconflits.com/afrique-continent-guerre-instabilite-boko-haram-mathieu-lours/

2- SOULEVEMENTS POPULAIRES INTERNATIONAUX ET SYSTEMES REPRESENTATIFS : LA GRANDE DEFIANCE ( IRIS, Rodolphe Pourrade)

Le principe de représentation, notamment par la voie électorale, contesté par les multiples soulèvements populaires depuis 2019, doit aujourd’hui démontrer sa capacité à répondre aux crises sociopolitiques contemporaines.

En 2019-2020, une vague sans précédent de soulèvements populaires traverse le monde. Du Liban à l’Équateur, de l’Algérie au Chili, durant de longs mois, des marées humaines descendent pacifiquement dans la rue pour des motifs sociaux et politiques. Malgré l’absence de toute structure de concertation commune, l’observateur n’a pu manquer de relever les similitudes de l’ensemble de ces révolutions citoyennes : rassemblant toutes les classes d’âge, intégrant les minorités nationales et un large éventail de catégories sociales, leur sociologie est identique, tout comme leur organisation qui met à distance, voire rejette les structures politiques, syndicales ou religieuses préexistantes. L’absence de leadership et le refus de toute verticalité dans les mouvements ont également été une constante qui interrogeait déjà l’idée de représentation. Ces soulèvements, quoique sévèrement réprimés dans le silence relatif de la communauté internationale, ont ébranlé sérieusement les gouvernements nationaux jugés corrompus et soumis aux injonctions néolibérales de la gouvernance mondiale. Dès lors, les foules manifestantes exprimèrent une radicalité politique résumée par quelques slogans, depuis le « dégagez les tous » algérien au « tous c’est tous » libanais. Mais, au-delà du « dégagisme » déjà à l’œuvre en 2011, une nouvelle forme de radicalité agita les contestataires : fallait-il revendiquer de nouvelles élections et donc accepter un jeu électoral unanimement identifié comme biaisé, ou au contraire empêcher leur tenue ? La question même de la démocratie représentative était donc posée, non pas théoriquement, mais pratiquement, au cœur même des contestations : tandis qu’en Irak les insurgés imposèrent la révision de la loi électorale[1] en vue des Législatives anticipées de 2021, les Libanais dénonçaient le coût prohibitif de toute candidature aux élections[2], remettant ainsi en cause la possibilité même d’une représentation légitime.

Retrouvez l’intégralité de l’article avec ce lien :
https://www.iris-france.org/152519-soulevements-populaires-internationaux-et-systemes-representatifs-la-grande-defiance/

Le site IRIS est répertorié dans la rubrique THINK TANKS de la Communauté « Géopolitique, Économie, Défense et Sécurité » d’ESPRITSURCOUF

3 – LA TURQUIE ET L’OCCIDENT : l’ « ELEPHANT NOIR » DANS LA PIECE ( Institut Thomas More, Jean-Sylvestre Mongrenier)

L’histoire des krachs boursiers et la volatilité d’un univers globalisé ont focalisé l’attention sur les « cygnes noirs », d’improbables catastrophes précédées de discrets signaux. Pourtant, les affaires géopolitiques sont aussi soumises à des risques massifs, trop longtemps niés ou relativisés : les « éléphants noirs ». Ainsi en va-t-il des choix politiques et du comportement international de Recep Tayyip Erdogan.

De la Méditerranée au Caucase, la politique révisionniste turque et ses prolongements militaires remettent en cause les solidarités stratégiques qui lient les membres de l’OTAN. Dans le Haut-Karabakh comme en Libye ou dans le Nord syrien, le Président turc s’accorde avec Vladimir Poutine pour évincer les Occidentaux. Et tant pis pour ceux qui voient dans le Président russe un « Père Fouettard » chargé d’administrer une correction au Grand Turc.

Dans un proche avenir, il n’est pas déraisonnable d’anticiper une présence russo-turque en Méditerranée occidentale. Déjà, les interventions militaires en Libye de Moscou et d’Ankara menacent la Tunisie. A terme, l’une et l’autre capitale n’hésiteront pas à démarcher l’Algérie. Ne peut-on imaginer un jour la concession aux bâtiments russes ou turcs de larges facilités navales à Mers-el-Kébir ou dans un autre port algérien ? La Tripolitaine comme la Cyrénaïque constituent par ailleurs des plateformes pour percer à l’intérieur du continent africain. Notons aussi que la Turquie et la Russie se montrent actives dans la mer Rouge et auprès du Soudan, une autre porte vers l’Afrique subsaharienne.

Retrouvez l’intégralité de l’article avec ce lien :
http://institut-thomas-more.org/2020/12/01/la-turquie-et-loccident-%c2%b7-l-elephant-noir-dans-la-piece/

A lire également sur le site « Les Yeux du Monde », cet article en deux parties :
https://les-yeux-du-monde.fr/actualites-analysees/47388-la-turquie-du-kemalisme-a-lunilateralisme-1-2
https://les-yeux-du-monde.fr/actualites-analysees/47398-les-limites-de-la-politique-internationale-turque-2-2

---

ECONOMIE

Les articles de cette semaine font appel à trois grandes directions de pleine actualité. Il s’agit d’abord des cryptomonnaies, où les activités d’échanges se font dans le domaine numérique, avec tous les dangers représentés par la fragilité de certains réseaux ; on constate la hausse des prix des terres rares, et leur implication sur le « renouvelable » ; enfin, le blanchiment de capitaux s’inscrit dans une lutte contre l’opacité de certains échanges liés notamment au marché du luxe et de l’art.

1 – CRYPTOMONNAIES : LA France NE VEUT PLUS D’ANAONYMAT ( ZDnet, Louis Adam)

Le gouvernement resserre la vis les cryptomonnaies : Bruno Lemaire a présenté hier en conseil des ministres une ordonnance visant à étendre les obligations imposées en France aux acteurs du secteur des cryptomonnaies. « Cette ordonnance […] soumet aux obligations posées par le code monétaire et financier en matière de LCB-FT les activités d’échange d’actifs numérique contre d’autres actifs numériques (échanges dits « crypto-to-crypto ») et les plateformes de négociation d’actif numérique », indique le communiqué diffusé hier par le ministre. L’ordonnance est une extension des dispositions prévues par la loi PACTE qui prévoyait déjà de soumettre les services d’échange « entre actif numérique et monnaie ayant cours légal (échanges dits « crypto-to-fiat ») » à ces contrôles.

Retrouvez l’intégralité de cet article avec ce lien :
https://www.zdnet.fr/actualites/cryptomonnaie-la-france-ne-veut-plus-d-anonymat-39914675.htm

2 – FORTE HAUSSE SUR LE PRIX DES TERRES RARES CHINOISES ( Le portail de l’IE, Evan Tirologos)

Largement utilisées dans la production industrielle et technologique, les terres rares sont un enjeu géopolitique. En novembre, leur prix s’est élevé en Chine, premier producteur mondial qui fait évoluer son arsenal législatif relatif à l’exportation. Le mois de novembre a agité très fortement le marché des matières premières et métaux précieux avec notamment des larges fluctuations sur le marché du pétrole ou encore sur le marché de l’or. Une autre catégorie de métaux, celle des “terres rares” a elle aussi connu une envolée de son prix en Chine au cours des dernières semaines. Ce groupe de 17 métaux, dont la Chine représente 61,97% de la production mondiale, a vu son cours flamber sur les marchés mondiaux. Une note de recherche produite parBMO Capital Markets confirme que cette envolée est surtout marquée sur les terres rares utilisées dans la production d’aimants, incluant celles que l’on retrouve notamment dans les micromoteurs, dans les éoliennes et même dans certains appareils électroménagers. Parmi elles, le néodyme avec une augmentation de 27% mais aussi le terbium (+17%), le dysprosium (+17%) ou encore le gadolinium (+9%). Deux raisons sont évoquées dans ce rapport quant à cette tendance haussière généralisée. La première est l’accroissement des tensions géopolitiques entre la Chine et le bloc occidental. En effet, la situation de monopole de l’Empire du Milieu incite un certain nombre de pays à renforcer leurs productions nationales pour assurer leur sécurité d’approvisionnement. À titre d’exemple, le Canada a entamé un projet de 31 milliards de dollars pour la construction d’installations de traitement de ces métaux. De leur côté, les Etats-Unis ont dès 2019 lancé six plans d’action pour sortir de cette dépendance. On y découvre la volonté de réaliser un travail de recensement des ressources exploitables sur le territoire et de se rapprocher commercialement du Canada et de l’Australie. L’accent est mis également sur des méthodes d’exploitation plus écologiques avec l’utilisation des biotechnologies.

Retrouvez l’intégralité de cet article avec ce lien:
https://portail-ie.fr/short/2532/forte-hausse-sur-le-prix-des-terres-rares-chinoises

3 – LUTTE CONTRE LE BLANCHIMENT DE CAPITAUX : DES EFFORTS RESTENT A FAIRE ( Économie matin, Anton Kunin)

L’agence Tracfin déplore une implication encore insuffisante des parties prenantes afin d’en venir à bout du blanchiment de capitaux.

Toujours trop peu de déclarations de soupçon dans le secteur de l’immobilier

Agents immobiliers, marchands d’art, assureurs… : la lutte contre le blanchiment de capitaux implique la participation de différentes parties prenantes. Mais les efforts qu’ils consentent restent toujours insuffisants, déplore Tracfin, le service de renseignement rattaché à Bercy et dont la mission est d’agir contre les circuits financiers clandestins, le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme.

En 2019, les notaires et les agents immobiliers ont transmis 1.816 déclarations de soupçon. C’est 23% de plus qu’en 2018. Même tendance pour les professionnels de l’immobilier : le nombre de déclarations de soupçon transmises par ces derniers a augmenté de 37%. Mais le volume d’informations déclarées reste modeste au vu du nombre de transactions immobilières réalisées chaque année en France : 376 déclarations seulement en 2019, alors que 1.059.000 logements anciens ont fait l’objet d’une vente sur la période.

Le marché de l’art sert parfois d’écran pour le blanchiment de capitaux

Retrouvez l’intégralité de cet article avec ce lien :
http://www.economiematin.fr/news-lutte-blanchiment-capitaux-rapport-tracfin-immobilier-art

---

DEFENSE ET SECURITE

Les actualités de cette semaine ont porté le regard sur le futur porte-avions nucléaire français annoncé par le Président de la République, Chef des armées.
Cette annonce a suscité de nombreux commentaires. Nous en avons regroupés plusieurs dans un dossier :« LE FUTUR PORTE- AVIONS NUCLÉAIRE » dont les liens se trouvent à la fin de l’article de LCI . Le commandement de l’air et de l’espace, doit se former, et les différents modules montrent l’ampleur de la tâche à accomplir dans ce domaine ; enfin il convient de saluer le succès en matière d’innovation en ce qui concerne les conditions de parachutage de nos chiens avec leur maître-chien. Le CEMA vient d’effectuer une visite des troupes au Mali, et Esprit Surcouf se fait l’écho des retours de cette visite.

1 – FUTUR PORTE-AVIONS FRANÇAIS : POURQUOI LA PROPULSION NUCLEAIRE RESTE PRIVILEGIEE MALGRE SON COUT ( LCI, avec AFP)

DÉFENSE – À l’instar de son aîné, le prochain porte-avions français sera équipé « d’une propulsion nucléaire » a annoncé Emmanuel Macron. Il devrait voir le jour en 2038 pour remplacer l’actuel, le Charles-de-Gaulle.

Comme le Charles-de-Gaulle, ou presque. Emmanuel Macron a annoncé mardi depuis le site Framatome au Creusot (Saône-et-Loire) que le prochain porte-avions nouvelle génération qui succédera à l’actuel sera lui aussi « à propulsion nucléaire ». 

Un choix pris pour assurer, selon le chef de l’État, une meilleure autonomie énergétique du navire de guerre, au détriment d’une propulsion diesel moins efficace par ailleurs sur plusieurs autres aspects stratégiques.

Un gain de place stratégique
Au cours de son déplacement, Emmanuel Macron a expliqué privilégier un nouveau porte-avions à propulsion nucléaire afin d’assurer la préservation des compétences « techniques, technologiques et industrielles sur toute la filière » sur le long terme. 

Retrouvez l’intégralité de l’article avec ce lien :
https://www.lci.fr/societe/porte-avions-de-nouvelle-generation-la-propulsion-nucleaire-un-atout-de-poids-a-la-dissuasion-2172338.html

Dossier non exhaustif : « LE FUTUR PORTE – AVIONS NUCLEAIRE »

https://www.lci.fr/societe/photos-armee-marine-nationale-a-quoi-va-ressembler-le-futur-porte-avions-a-propulsion-nucleaire-2172313.html

https://www.lci.fr/population/le-porte-avions-charles-de-gaulle-reprend-la-mer-apres-un-an-et-demi-de-renovation-2111783.html

https://www.lopinion.fr/blog/secret-defense/tout-savoir-futur-porte-avions-francais-qui-sera-nucleaire-231310 

https://www.varmatin.com/faits-de-societe/a-propulsion-nucleaire-et-entretenu-a-toulonce-que-lon-sait-du-successeur-du-porte-avions-charles-de-gaulle-614905 

https://www.letelegramme.fr/economie/naval-group-prend-le-leadership-sur-le-projet-de-porte-avions-de-nouvelle-generation-08-12-2020-12669888.php 

http://www.senat.fr/presse/cp20201209.html

https://www.air-cosmos.com/article/un-porte-avions-trs-amricain-sur-orbite-23956

https://dicod.hosting.augure.com/Augure_Dicod/default.ashx?WCI=EmailViewer&id=c3a9ba51%2D83d5%2D47b0%2Da0ba%2D37e784441c45>

Comme le Charles-de-Gaulle, ou presque. Emmanuel Macron a annoncé mardi depuis le site Framatome au Creusot (Saône-et-Loire) que le prochain porte-avions nouvelle génération qui succédera à l’actuel sera lui aussi « à propulsion nucléaire ». 

Un choix pris pour assurer, selon le chef de l’État, une meilleure autonomie énergétique du navire de guerre, au détriment d’une propulsion diesel moins efficace par ailleurs sur plusieurs autres aspects stratégiques.

Un gain de place stratégique
Au cours de son déplacement, Emmanuel Macron a expliqué privilégier un nouveau porte-avions à propulsion nucléaire afin d’assurer la préservation des compétences « techniques, technologiques et industrielles sur toute la filière » sur le long terme. 

Retrouvez l’intégralité de l’article avec ce lien :
https://www.lci.fr/societe/porte-avions-de-nouvelle-generation-la-propulsion-nucleaire-un-atout-de-poids-a-la-dissuasion-2172338.html


Dossier non exhaustif : « LE FUTUR PORTE – AVIONS NUCLEAIRE »

https://www.lci.fr/societe/photos-armee-marine-nationale-a-quoi-va-ressembler-le-futur-porte-avions-a-propulsion-nucleaire-2172313.html

https://www.lci.fr/population/le-porte-avions-charles-de-gaulle-reprend-la-mer-apres-un-an-et-demi-de-renovation-2111783.html

https://www.lopinion.fr/blog/secret-defense/tout-savoir-futur-porte-avions-francais-qui-sera-nucleaire-231310 

https://www.varmatin.com/faits-de-societe/a-propulsion-nucleaire-et-entretenu-a-toulonce-que-lon-sait-du-successeur-du-porte-avions-charles-de-gaulle-614905 

https://www.letelegramme.fr/economie/naval-group-prend-le-leadership-sur-le-projet-de-porte-avions-de-nouvelle-generation-08-12-2020-12669888.php 

http://www.senat.fr/presse/cp20201209.html

https://www.air-cosmos.com/article/un-porte-avions-trs-amricain-sur-orbite-23956

https://dicod.hosting.augure.com/Augure_Dicod/default.ashx?WCI=EmailViewer&id=c3a9ba51%2D83d5%2D47b0%2Da0ba%2D37e784441c45>

2 – DES FORMATIONS POUR LE PERSONNEL DU COMMANDEMENT DE L’AIR ET DE L’ESPACE (Lignes de défense, Philippe Chapleau)

Le ministère des Armées envisage de passer un accord-cadre pour faire réaliser des formations dans le domaine spatial au profit du personnel du Commandement de l’espace (CDE) et de ses unités rattachées (CMOS et COSMOS). Le CDE a été officiellement créé, le 3 septembre 2019 par un arrêté. Voir mon post ici. Il rassemblera 400 personnes à Toulouse à l’horizon 2025.

Cet accord-cadre sera passé pour une durée d’un an à compter de sa date de notification. Il est reconduit tacitement à chaque date anniversaire de notification sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.

Retrouvez l’intégralité de l’article avec ce lien :
http://lignesdedefense.blogs.ouest-france.fr/archive/2020/12/08/formation-dans-le-domaine-spatial-au-profit-du-personnel-du-21691.html

Le site LIGNES DE DEFENSE est répertorié dans la rubrique LETTRES ET REVUES de la Communauté « Géopolitique, Économie, Défense et Sécurité » d’ESPRITSURCOUF

3 – LE COMMANDO PARACHUTISTE DE L’AIR N° 10 A L’ORIGINE D’UNE PREMIERE MONDIALE (OPEX 360, Laurent Lagneau)

Lors du dernier Forum Innovation Défense, qui s’est déroulé le 2 décembre dernier, un officier du 132e Régiment d’Infanterie Cynotechnique [CIC] a eu l’occasion de présenter le harnais PARAFOX », qui, développé avec le concours de la Section technique de l’armée de Terre [STAT] et l’entreprise allemande Paratec, permet à un maître-chien parachutiste de sauter en toute sécurité avec son animal, son arme et son matériel.

« Innovation récente, le harnais PARA-FOX permet une libération facile et rapide de l’animal en ambiance discrétion. La réactivité opérationnelle du chien est accrue, son confort et sa sécurité sont considérablement améliorés », explique ainsi l’armée de Terre.

Retrouvez l’intégralité de l’article avec ce lien :
http://www.opex360.com/2020/12/11/le-commando-parachutiste-de-lair-n10-a-lorigine-dune-premiere-mondiale/

Le site OPEX 360 est répertorié dans la rubrique LETTRES ET REVUES de la Communauté « Géopolitique, Économie, Défense et Sécurité » d’ESPRITSURCOUF.

4 – MALI : VISITE DU CHEF D’ETAT-MAJOR DES ARMEES (RFI, Serge Daniel)

Le chef d’état-major des armées françaises a achevé une visite de 48 heures, vendredi 11 décembre, au Mali. Le général Lecointre s’est rendu dans le nord pour y visiter les troupes françaises et européennes présentes dans cette partie du pays afin de lutter contre le terrorisme. Il a achevé sa visite, la première depuis le coup d’État du 18 août dernier, par Bamako où il a rencontré plusieurs autorités de la transition.

Le chef d’état-major des armées françaises a commencé son séjour au Mali par une visite de terrain dans le nord du pays. « J’ai pu constater, dit le général François Lecointre, la façon dont mes hommes faisaient leur travail. J’ai pu voir aussi la manière dont est en train de monter en puissance la force Takuba qui associe des Européens aux Français dans l’appui aux forces armées maliennes ».

Retrouvez l’intégralité de l’article avec ce lien :
https://www.rfi.fr/fr/afrique/20201212-mali-visite-du-chef-d-%C3%A9tat-major-des-arm%C3%A9es-fran%C3%A7aises

---

TOUR D’HORIZON DE MEDIAS SPECIALISES :

ESPRIT SURCOUF vous offre un tour d’horizon des titres de fond propres à susciter la réflexion de défense et de sécurité

Comment comprendre la géopolitique de la Russie, de l’Eurasie postsoviétique et de l’Europe ? Entretien avec J.-S. Mongrenier ( Diploweb, Jean-Sylvestre MONGRENIER, Pierre VERLUISE)
https://www.diploweb.com/Comment-comprendre-la-geopolitique-de-la-Russie-de-l-Eurasie-postsovietique-et-de-l-Europe.html

La ministre des Armées pose la 1ère pierre d’une crèche à Cayenne (Défense, Dicod)
https://www.defense.gouv.fr/familles/a-la-une/la-ministre-des-armees-pose-la-1ere-pierre-d-une-creche-a-cayenne

Maroc. Le Sahara occidental contre la Palestine (Orient XXI, KHADIJA MOHSEN-FINAN )
https://orientxxi.info/magazine/maroc-le-sahara-occidental-contre-la-palestine,4366

ONU et OIAC déplorent des déclarations incomplètes de la Syrie (L’Orient le Jour, AFP)
https://www.lorientlejour.com/article/1244642/onu-et-oiac-deplorent-des-declarations-incompletes-de-la-syrie.html

Le nouveau monde arabe (Liberté, edito)
https://www.liberte-algerie.com/editorial/le-nouveau-monde-arabe-5730

Le secrétaire général délégué déclare que le secteur privé joue un rôle vital dans le renforcement de la résilience de l’OTAN ( NATO actualités)
https://www.nato.int/cps/fr/natohq/news_180061.htm?selectedLocale=fr

PARUS AU JOURNAL OFFICIEL

Textes à ne pas négliger pour comprendre l’actualité de défense et de sécurité

LOI n° 2020-1525 du 7 décembre 2020 d’accélération et de simplification de l’action publique (1)
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042619877

Décret n° 2020-1526 du 7 décembre 2020 relatif aux aides à l’acquisition ou à la location des véhicules peu polluants
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042620071

Arrêté du 4 décembre 2020 pris en application du III de l’article 10 du décret n° 2010-1690 du 30 décembre 2010 relatif aux procédures financières et comptables spécifiques des forces armées
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042620512

Arrêté du 23 novembre 2020 portant reconnaissance par l’Etat des écoles techniques privées
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042625091

Décret n° 2020-1533 du 8 décembre 2020 relatif aux commissions administratives paritaires et aux conseils de discipline de la fonction publique territoriale
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042625248

Décret n° 2020-1535 du 7 décembre 2020 fixant la liste et le ressort des bureaux d’aide juridictionnelle
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042625491

Arrêté du 3 décembre 2020 relatif à l’exploitation d’aéromodèles au sein d’associations d’aéromodélisme en application du règlement d’exécution (UE) 2019/947
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042635836

Décret n° 2020-1542 du 9 décembre 2020 relatif aux compétences des autorités académiques dans le domaine des politiques de la jeunesse, de l’éducation populaire, de la vie associative, de l’engagement civique et des sports et à l’organisation des services chargés de leur mise en œuvre
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042635995

Ordonnance n° 2020-1544 du 9 décembre 2020 renforçant le cadre de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme applicable aux actifs numériques
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042636234

Ordonnance n° 2020-1553 du 9 décembre 2020 prolongeant, rétablissant ou adaptant diverses dispositions sociales pour faire face à l’épidémie de covid-19
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042636870

Décret n° 2020-1555 du 9 décembre 2020 relatif aux délégations régionales académiques à la recherche et à l’innovation
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042637021

Décret n° 2020-1557 du 8 décembre 2020 relatif au congé de proche aidant dans la fonction publique
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042637233

Décret n° 2020-1561 du 10 décembre 2020 relatif aux aides pour l’électrification rurale
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042648719

Décret n° 2020-1566 du 10 décembre 2020 relatif à l’organisation à distance de la journée défense et citoyenneté
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042658010

---

Bonne lecture et rendez-vous le 28 décembre 2020
avec le n°154
D’ici là, pour une bonne santé, prenez soin de vous.
RESPECTEZ LES CONSIGNES:
Distanciation, port du masque, respect du confinement et du télétravail …

ESPRITSURCOUF :
IN ENGLISH, AUF DEUTSCH, EN ESPAÑOL, EN PORTUGUÊS, IN ITALIANO, IN HET NEDERLANDS, PO POLSKU, ПО РУССКИ.
Click HERE