A LA UNE :
OÙ EN EST LA FRANCE DANS L’EVOLUTION ACTUELLE ?
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André Dulou (*)
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Les différents observateurs de l’actualité internationale, les contempteurs de géopolitique et les simples citoyens constatent avec une grande hauteur de vue et un certain recul combien les continents continuent à se mesurer les uns aux autres, souvent de manière brutale, créant des déséquilibres dont on ne voit pas toujours ni les intérêts, qu’ils soient individuels ou collectifs, ni les possibles ou probables conditions de la destinée humaine. Derrière toutes ces agitations, des femmes et des hommes qui n’apprécient pas le risque à leur simple niveau, persistent à croire que leur seule appréciation serait bonne, sinon « la » bonne. Dans cet ouvrage, Michel Duclos, diplomate, apporte un éclairage singulier et hautement pourvu d’éléments déterminants pour réévaluer les défis et considérer les risques français dans le jeu international, notamment à la veille des prochaines élections présidentielles.
Bonne lecture !
La France
dans le bouleversement du Monde
(Institut Montaigne, Michel Duclos)
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Michel Duclos est diplomate, ancien ambassadeur de France en Syrie (2006-2009) et en Suisse (2012-2014). Il a également été ambassadeur au COPS à Bruxelles (2000-2022) puis représentant permanent-adjoint de la France auprès des Nations Unies (2002-2006).
La France est confrontée à un monde dont les équilibres internationaux ont été radicalement ébranlés ces dernières décennies, de la chute du mur de Berlin en 1989 à la crise du coronavirus. Irruption de la Chine, « désoccidentalisation » du monde, nouvelle compétition technologique, changement climatique : autant de bouleversements qui comportent le risque d’une perte d’influence de la France.
La politique étrangère menée par Emmanuel Macron repose sur des intuitions fortes, de la souveraineté européenne à la stratégie pour l’Indopacifique, en passant par une nouvelle politique africaine, mais qui peinent à porter leurs fruits. L’expérience de ces dernières années – avec la tendance à un certain isolement de notre pays, à une forme de solitude stratégique -, montre que dans le monde d’aujourd’hui, il est de plus en plus difficile d’agir seuls.
Dans ce nouvel essai, notre conseiller spécial Michel Duclos brosse le portrait d’une France perçue comme en recul sur la scène internationale, et dont les doctrines de politique étrangère héritées du passé ne correspondent plus aux réalités actuelles. Face à l’ampleur des défis, il est temps pour les Français de réévaluer les priorités de l’action internationale. La France est-elle toujours capable de défendre ses intérêts ? Peut-elle encore se faire entendre dans ce monde en plein bouleversement ?
L’ancien ambassadeur livre ses clés de compréhension des mutations décisives qui sont en cours. Il appelle à réexaminer les ambitions françaises à l’aune d’un nouveau réalisme stratégique pour la prochaine décennie. À ce titre, l’échéance de l’élection présidentielle de 2022 sera pour la France l’heure d’un rendez-vous avec elle-même : l’occasion de s’emparer de ces questions et de construire un débat tourné vers l’avenir. Des choix en matière de politique internationale devront être opérés pour permettre à la France d’être à la hauteur des défis de son temps.
Pour lire la totalité de l’article :
https://www.institutmontaigne.org/publications/la-france-dans-le-bouleversement-du-monde
Pour aller plus loin :
Paru sur le site Asialyst :
Les Taïwanais restent confiants malgré la pression de la Chine
(Asialyst, Alice Hérait, Daniel Ceng)
https://asialyst.com/fr/2021/10/14/taiwan-taiwanais-restent-confiants-malgre-pression-chine/
REVUE DE PRESSE ESPRITSURCOUF n°175
par André Dulou
Colonel(er)
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SOMMAIRE
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GEOPOLITIQUE :
- Chine – Etats-Unis : jeu de go autour de Taïwan
- Quel avenir pour l’Afghanistan ?
- La crise des sous-marins australiens vue du droit
ECONOMIE :
- L’exposition universelle de Dubaï : quelles retombées économiques et diplomatiques pour les Etats arabes unis ??
- Le Polexit n’aura pas lieu !
- Prix de l’énergie : l’Europe au pied du mur
DEFENSE ET SECURITE :
- Le nouveau concept d’emploi des forces terrestres 2020-2035
- Le CEMA assiste à un raid du groupe naval aéromobile dans le cadre de l’exercice CORMORAN 21
- Rencontre bilatérale entre les directeurs centraux des services de santé français et allemand à l’Ecole du Val-de-Grâce
TOUR D’HORIZON DE MEDIAS SPECIALISES
TEXTES PARUS AU JOURNAL OFFICIEL
GEOPOLITIQUE
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C’est avec des conflits latents que l’on aborde cette semaine les questions de stratégie internationale : la Chine défie les Etats-Unis dans la suprématie qu’elle entend disposer sur Taïwan, et la question que l’on pose évidemment est celle de l’intervention potentielle des Américains, en cas de conflit armé ; pour l’Afghanistan, des idées plus ou moins contestables circulent, et l’article proposé revient sur le décalage entre l’aspiration du peuple et l’analyse internationale ; enfin il a semblé intéressant de relater les aspects juridiques de la crise des sous-marins australiens.
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1 – CHINE – ETATS-UNIS : JEU DE GO AUTOUR DE TAIWAN
(Hugues Eudeline, Institut Thomas More, avec figarovox)
I
Pékin a envoyé 38 avions de combat dans la zone d’identification de défense aérienne de Taiwan vendredi 1er octobre, 39 samedi, 16 dimanche et 52 lundi, soit un total de 145 avions en quatre jours. Le nombre d’incursions dans l’espace aérien contrôlé par la République de Chine (Taiwan) ne cesse de croître alors que les menaces proférées à son encontre par la porte-parole du ministère des Affaires étrangères de la République populaire de Chine sont de plus en plus acerbes : « Le principe d’une seule Chine est le fondement politique des relations sino-américaines. La Chine prendra toutes les mesures nécessaires pour écraser résolument toute tentative d’indépendance de Taiwan. La Chine a la ferme résolution et la volonté de sauvegarder la souveraineté nationale et l’intégrité territoriale ».
Cette activité militaire frénétique répond à une géostratégie américaine qui se déploie inexorablement dans l’Indo-Pacifique avec un tempo nécessairement plus lent, mais en établissant des liens solides avec des alliés sûrs, au détriment parfois de partenaires plus indépendants comme la France.
Le temps est compté pour la Chine qui sait ne pas être capable d’affronter le géant américain lorsqu’il aura déployé ses forces, malgré la fantastique marine de guerre dont elle se dote à cadence accélérée. Si l’industrie peut fournir des moyens de combat en grand nombre, il n’en va pas de même pour le personnel dont la formation est nécessairement longue et difficile. Par ailleurs, créer une marine ex abrupto comme elle le fait, sans traditions ni véritable allié pour s’étalonner dans les différents domaines de lutte, la contraint à tout découvrir par elle-même.
Retrouvez l’intégralité de l’article avec ce lien :
https://institut-thomas-more.org/2021/10/08/chine-etats-unis-%c2%b7-jeu-de-go-autour-de-taiwan/
2 – QUEL AVENIR POUR L’AFGHANISTAN ? Entretien avec Pierre Micheletti
(Diploweb, Jeanne Durieux, Pierre Micheletti)
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Que nous apprend l’Afghanistan au sujet des interventions militaires occidentales du « nation building » ? Quelles sont les idées fausses concernant la prise de pouvoir des talibans en Afghanistan ? Quid de la situation des femmes ? Pierre Micheletti, qui a dirigé « Afghanistan, gagner les cœurs et les esprits », éd. PUG, répond aux questions de Jeanne Durieux pour Diploweb.com.
Jeanne Durieux (J. D. ) : Alors que l’Afghanistan est surnommé « le tombeau des empires », la prise de pouvoir des talibans était-elle prévisible, face à une présence américaine qui n’aurait joué qu’un rôle provisoire de garde-fou ? Que nous apprend l’Afghanistan au sujet des interventions militaires occidentales et thème du « nation building » ?
Pierre Micheletti (P. M.) : Chaque prise de pouvoir entretient l’espoir chez les populations qu’enfin, la paix reviendra. Le pays est ravagé lorsque les talibans arrivent au pouvoir en 1996, mais la population croit enfin sortir de cette spirale de violence continue. La coalition rentre en 2001, et là encore, les Afghans croient avoir la paix ; idem en 2021 avec la prise de pouvoir de 2021.
Retrouvez l’intégralité de l’article avec ce lien :
https://www.diploweb.com/Quel-avenir-pour-l-Afghanistan-Entretien-avec-Pierre-Micheletti.html
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3 – LA CRISE DES SOUS-MARINS AUSTRALIENS VUE DU DROIT
(Le club des juristes, Géraldine Giraudeau)
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Le mercredi 15 septembre, l’Australie annonçait la rupture du « contrat du siècle » conclu avec Naval Group, groupe industriel français dont l’État est le principal actionnaire, pour assurer la livraison de 12 sous-marins Shortfin Barracuda. Camberra déclarait préférer se fournir en engins à propulsion nucléaire, auprès des États-Unis, dans le cadre d’un nouveau partenariat de défense nommé « AUKUS » et impliquant le Royaume-Uni. Cette décision a provoqué une crise diplomatique, avec rappel des ambassadeurs français en poste en Australie et aux États-Unis. Elle implique des conséquences très variées d’ordre politique, économique, géostratégique, mais aussi juridique, pour les différents acteurs.
Quelles sont les conséquences juridiques de la rupture contractuelle pour Naval Group et l’Australie ?
Le retrait unilatéral de l’Australie intervient au cours d’une des phases initiales d’un partenariat de défense militaire de long terme, impliquant à la fois la livraison des sous-marins à propulsion conventionnelle, le transfert de technologies allant de pair, ainsi que la création d’emplois et d’investissements nécessaires à développer les capacités locales en matière de construction et de maintenance des engins. En 2019, le groupe industriel français, choisi en 2016 comme fournisseur, et l’Australie signaient un accord de partenariat stratégique, détaillant les modalités du programme et les obligations respectives des parties. Il s’inscrivait au sein de la coopération franco-australienne de défense, une relation bilatérale ancienne mais récemment réaffirmée (déclaration commune de partenariat stratégique de 2012).
Retrouvez l’intégralité de cet article avec ce lien :
https://blog.leclubdesjuristes.com/la-crise-des-sous-marins-australiens-vue-du-droit-par-geraldine-giraudeau/
ECONOMIE
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Les différentes conditions économiques de cette semaine montrent que là également se dessine des aspects plus ou moins belliqueux, masqués par des formes de présentation où la population découvre souvent à son grand effroi que les retombées exposées ne sont pas en sa faveur. Cependant, le jeu économique mondial dénote cette désillusion par laquelle les déséquilibres naissent et perdurent entre les projets et leurs réalisations, que l’on soit dans les pays du Golfe, en Europe orientale, ou/et en ce qui concerne ce que l’on demande au citoyen pour régler les questions de l’énergie, qui rapporte aux Etats en matière de consommation.
1 – L’EXPOSITION UNIVERSELLE DE DUBAI : QUELLES RETOMBEES ECONOMIQUES ET DIPLOMATIQUES POUR LES EMIRATS ARABES UNIS ?
(Les clés du Moyen-Orient Justine Clément)
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I. Dubai Expo 2020 : organisation, participants et programme
Thèmes de l’exposition et pavillons pays
Pour cette édition 2020, Dubaï s’accorde avec les grands défis mondiaux. Lors de la candidature de la ville aux côtés d’Izmir (Turquie), de Sao Paulo (Brésil) et d’Ekaterinbourg (Russie), l’émir de Dubaï déclarait : « Dans le monde hautement interconnecté d’aujourd’hui, une vision renouvelée du progrès et du développement basée sur le but et l’engagement partagés est essentielle » [3]. Chaque pays participant, via son pavillon et les trois sous-thèmes, s’inscrit dans une de ces dynamiques, à savoir l’urgence climatique (sous-thème « durabilité »), l’interconnexion mondiale (sous-thème « mobilité ») et la construction d’un futur meilleur (sous-thème « opportunité »).
Les pavillons de la « durabilité » visent à présenter des opportunités, progrès et innovations, tout en se focalisant sur la préservation et la protection de l’environnement, pour les générations actuelles mais surtout futures. Pour ce premier thème, 42 pays [4] ont répondu présents. On retrouve particulièrement une représentation d’Etats insulaires et côtiers – les premiers concernés par le changement climatique.
Retrouvez l’intégralité de cet article avec ce lien :
https://www.lesclesdumoyenorient.com/L-exposition-universelle-de-Dubai-quelles-retombees-economiques-et.html
2 – LE POLEXIT N’AURA PAS LIEU !
(Télos, Cyrille Bret et Florent Parmentier)
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Entre la Pologne et l’Union européenne, la tension est de nouveau à son comble. Bien souvent annoncé, le Polexit est pourtant hautement improbable.
D’un côté, le gouvernement polonais annonce par la voix de son Premier ministre que la Cour constitutionnelle conteste la supériorité du droit communautaire sur les droits nationaux. De l’autre, le gouvernement français annonce un « Polexit de facto ». Le Polexit est-il un risque majeur et imminent pour l’Union ? L’illibéralisme polonais se conjugera-t-il au souverainisme britannique pour déclencher un « effet domino » ? Ou bien le spectre du Polexit se dissipera-t-il bientôt ?
Ce qui est en jeu aujourd’hui c’est moins une répétition du Brexit qu’une incompréhension durable entre Est et Ouest sur la nature du projet européen. Pour les Polonais, qu’ils soient partisans du PiS ou opposants résolus au démantèlement de l’État de droit, l’heure n’est pas au dépassement des identités nationales. Réduire la Pologie au Parti Droit et Justice (PiS) et les aspirations polonaises à un Brexit d’Europe centrale serait conjuguer l’illusion à la condescendance.
Retrouvez l’intégralité de cet article avec ce lien:
https://www.telos-eu.com/fr/le-polexit-naura-pas-lieu.html
3 – PRIX DE L’ENERGIE : L’EUROPE AU PIED DU MUR
(Economie matin, REGIS BEGUE)
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Jour après jour, les prix de l’énergie battent des records en Europe. On se souviendra particulièrement de la journée du 6 octobre, où le gaz s’est envolé de 35% en quelques heures, atteignant près de 10 fois ses prix d’il y a 18 mois. Le déséquilibre entre offre et demande s’étend au marché du charbon et pousse les prix de l’électricité à la hausse. La situation amène à s’interroger sur la stratégie énergétique de l’Union européenne.
Il y a un an et demi, la chute de la demande faisait plonger les prix de l’énergie à des niveaux historiquement bas. Aujourd’hui, ces mêmes prix atteignent des sommets.
Entretemps, l’hiver 2020-2021 a changé la donne. Au Texas, les records absolus de froid ont laissé quelques traumatismes en gelant les éoliennes et les terminaux gaziers, provoquant une panne électrique massive. En Europe, quoique moins rude qu’aux États-Unis, l’hiver a été froid aussi et a obligé la plupart des pays à puiser dans leurs réserves de gaz. Depuis, les malheurs énergétiques s’enchaînent pour le Vieux continent.
Un mauvais concours de circonstances
Tout d’abord, les États-Unis, échaudés par leur expérience de l’an passé, ont limité leurs exportations gazières vers l’Europe, alors même que le boum du gaz de schiste avait transformé le pays en pourvoyeur d’énergie à l’échelle mondiale. D’autre part, la Chine, décidant de boycotter le charbon australien, a vu sa demande de gaz augmenter et a massivement reporté sa demande énergétique vers le Qatar et la Russie. Aussi les deux pays ont-ils dû réduire leurs livraisons de gaz à destination du Vieux continent depuis l’été 2021.
Retrouvez l’intégralité de cet article avec ce lien :
http://www.economiematin.fr/news-prix-energie-europe-pied-mur-begue
DEFENSE ET SECURITE
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Cette semaine, l’actualité nous invite à réfléchir à trois sujets que sont les interventions terrestres de haute intensité, avec ce nouveau concept d’emploi, le CEMA marquant son intérêt pour la coopération interarmées, et les directeurs centraux des services de santé français et allemands montrant lors de la séance inaugurale du Val-de-Grâce la réalité d’une collaboration efficace et exemplaire au niveau européen.
1 – LE NOUVEAU CONCEPT D’EMPLOI DES FORCES TERRESTRES 2020 – 2035
(THEATRUM BELLI)
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Le nouveau concept d’emploi des forces terrestres (CEFT) établit l’environnement, le contexte, les principes et les structures d’engagement des forces terrestres pour les 15 prochaines années. Il s’articule en trois parties démontrant in fine la nécessité pour l’armée de Terre de préparer ses forces à tous les types de conflictualités, jusqu’à la possibilité d’un conflit de haute intensité .Ainsi, la première partie « Nouvel environnement, nouvelle conflictualité » décrit le milieu d’engagement de nos forces avec ses spécificités. Elle montre comment le milieu aéroterrestre s’urbanise et se fragmente, se sature en flux matériels et immatériels, et s’imprègne de technologie. La compétition entre États s’intensifie et combine des actions hybrides militaires avec des actions notamment politiques et économiques dans les champs physique, virtuel et cognitif. Le basculement dans un affrontement direct est possible au delà d’un seuil déterminé par l’appréciation politique de l’enjeu stratégique. La deuxième partie « Participation des forces terrestres aux fonctions stratégiques et à l’action interarmées » explique que les forces terrestres disposent en leur sein d’unités et de modes d’actions qui les ie nouveau concept d’emploi des forces terrestres (CEFT) établit l’environnement, le contexte, les principes et les structures d’engagement des forces terrestres pour les 15 prochaines années.
Retrouvez l’intégralité de l’article avec ce lien :
https://theatrum-belli.com/concept-demploi-des-forces-terrestres-2020-2035-cdec
2 – LE CEMA ASSISTE A UN RAID DU GROUPE NAVAL AEROMOBILE DANS LE CADRE DE L’EXERCIE CORMORAN 21
(Défense, EMA)
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Le dimanche 10 octobre, le général d’armée Thierry Burkhard, chef d’état-major des armées, a embarqué à bord du porte-hélicoptère amphibie (PHA) Tonnerre, déployé en mer au sein du task group 471.01 dans le cadre de l’exercice Cormoran 21.
L’exercice Cormoran 21 a permis de mettre en œuvre les différentes capacités des armées dans le domaine de la lutte contre les menaces sous-marine, de surface et aérienne, et a simulé des opérations d’infiltration de commandos à terre avec l’appui des hélicoptères de la 4ème brigade d’aérocombat, embarqués sur les PHA, ainsi que des opérations d’évacuation de ressortissants.
Le général d’armée Thierry Burkhard, accompagné du chef d’état-major de la Marine nationale et du chef d’état-major de l’armée de l’Air et de l’Espace, du commandant de l’aviation légère de l’armée de Terre et du chef de la conduite des opérations du CPCO, a ainsi pu assister à l’ensemble d’une opération de raid aéromobile, du « rehearsal » à la mise en route des pontées, du suivi du raid dans les centres opérationnels du groupe naval aéromobile (GNAM), du groupe aéromobile 1 et du PHA Tonnerre jusqu’au débriefing des équipages à leur retour de mission.
Retrouvez l’intégralité de l’article avec ce lien :
https://www.defense.gouv.fr/ema/chef-d-etat-major-des-armees/actualite/le-cema-assiste-a-un-raid-du-groupe-naval-aeromobile-dans-le-cadre-de-l-exercice-cormoran-21
| Le site de l’EMA est répertorié dans la rubrique INSTITUTIONS de la Communauté « Géopolitique, Économie, Défense et Sécurité » d’ESPRITSURCOUF |
3 –RENCONTRE BILATERALE ENTRE LES DIRECTEURS CENTRAUX DES SERVOICES DE SANTE FRANÇAIS ET ALLEMAND A L’EVDG
(Défense, DCSSA)
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Le 14 octobre 2021, le médecin général des armées Philippe Rouanet de Berchoux a rencontré son homologue allemand, le médecin général des armées Ulrich Baumgärtner. Cette rencontre a eu lieu à l’Ecole du Val-de-Grâce le jour de la leçon inaugurale, journée symbolique pour le service de santé des armées. Accompagnés de leurs chefs opérationnels respectifs, les deux directeurs centraux ont échangé durant près d’une heure sur la coopération entre leurs Services de santé. Cette dernière s’est particulièrement illustrée pendant la crise sanitaire, où le service de santé de la Bundeswehr a proposé son appui à plusieurs reprises, jusqu’à l’accueil de patients français lors de la première vague au printemps 2020. Forte de ces enseignements, la collaboration franco-allemande sera encore appelée à évoluer et à se renforcer au gré des enjeux européens et internationaux.
Retrouvez l’intégralité de l’article avec ce lien :
https://www.defense.gouv.fr/sante/a-la-une/rencontre-bilaterale-entre-les-directeurs-centraux-des-services-de-sante-francais-et-allemand-a-l-evdg
TOUR D’HORIZON DE MEDIAS SPECIALISES :
ESPRIT SURCOUF vous offre un tour d’horizon des titres de fond propres à susciter la réflexion de défense et de sécurité
Le secrétaire général de l’OTAN participe à la 67e session annuelle de l’Assemblée parlementaire de l’OTAN
(NATO news)
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S’exprimant à la session annuelle de l’Assemblée parlementaire de l’OTAN qui se tient ce lundi (11 octobre) à Lisbonne, le secrétaire général de l’OTAN, Jens Stoltenberg, a réaffirmé l’importance d’un engagement fort à l’égard de l’OTAN et du lien transatlantique. « Les Alliés ne sont pas toujours d’accord sur chaque question », a déclaré le secrétaire général, « mais, au final, nous sommes tous d’accord sur ce qui compte vraiment : nous sommes plus forts lorsque nous faisons front ensemble », a-t-il ajouté. Dans son discours, M. Stoltenberg a souligné que « l’Assemblée parlementaire de l’OTAN défend ardemment nos valeurs démocratiques et nous devons réaffirmer notre attachement à ces valeurs tandis que nous poursuivons l’adaptation de notre Alliance ». Il a appelé les parlementaires à poursuivre et à intensifier leurs efforts afin que les décisions OTAN 2030 soient traduites en actions, notamment en continuant d’augmenter les dépenses de défense.
https://www.nato.int/cps/fr/natohq/news_187317.htm?selectedLocale=fr
| Le site de l’OTAN est répertorié dans la rubrique INSTITUTIONS INTERNATIONALES de la Communauté « Géopolitique, Économie, Défense et Sécurité » d’ESPRITSURCOUF |
Deux navires de guerre russe et américain ont frôlé l’incident vendredi en mer du Japon
(45° Nord, la rédaction)
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Deux navires de guerre russe et américain ont frôlé l’incident vendredi en mer du Japon, lorsque la Russie a accusé l’US Navy de s’être approchée de trop près de ses eaux territoriales, ce que Washington a démenti. Le ministère russe de la Défense a déclaré qu’un navire de guerre russe a empêché ce qu’il a décrit comme une tentative d’intrusion dans les eaux territoriales russes dans la mer du Japon d’un destroyer de la marine américaine. Le ministère russe affirme que le destroyer Admiral Tributs de la marine russe a dû s’approcher de près du destroyer américain USS Chafee pour le forcer à quitter la zone vendredi près des eaux russes qui avait été interdite à la navigation en raison d’un exercice d’artillerie russe.
Deux navires de guerre russe et américain ont frôlé l’incident vendredi en mer du Japon – 45eNord.ca
La Suède a demandé le statut d’observateur au sein du projet de char de combat franco-allemand
(OPEX 360, Laurent Lagneau)
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En juillet dernier, la Suède a commémoré le centième anniversaire de l’acquisition de son premier char de combat, en l’occurrence Renault FT-17. Seulement, par la suite, elle se tourna vers des modèles allemands, comme le Leichte Kampfwagen II [LK II], qui servira de base pour le développement de blindés produits par son industrie. Elle en a d’ailleurs gardé l’habitude.
| Le site OPEX 360 est répertorié dans la rubrique LETTRES ET REVUES de la Communauté « Géopolitique, Économie, Défense et Sécurité » d’ESPRITSURCOUF |
Le chef de la junte birmane exclu du sommet de l’Asean
(RFI)
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Le chef de la junte birmane sera exclu du prochain sommet de l’Association des nations d’Asie du Sud-Est (Asean), a annoncé, samedi 16 octobre, l’organisation, une mesure de représailles rare à l’encontre du pouvoir militaire qui semble peu enclin à désamorcer la crise. Les ministres des Affaires étrangères de l’Asean, réunis virtuellement vendredi, ont décidé que Min Aung Hlaing ne sera pas invité au sommet qui se tiendra du 26 au 28 octobre, a déclaré le Brunei, qui assure actuellement la présidence tournante de l’Asean, relate l’AFP.
https://www.rfi.fr/fr/en-bref/20211016-le-chef-de-la-junte-birmane-exclu-du-sommet-de-l-asean
PARUS AU JOURNAL OFFICIEL
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Textes à ne pas négliger pour comprendre l’actualité de défense et de sécurité
LOI n° 2021-1317 du 11 octobre 2021 permettant la réélection des juges consulaires dans les tribunaux de commerce (1)
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044183797
Décret n° 2021-1347 du 14 octobre 2021 modifiant le décret n° 2019-1457 du 26 décembre 2019 portant création du service à compétence nationale dénommé « Office anti-stupéfiants »
(OFAST)
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044212650
Arrêté du 30 août 2021 relatif au comité stratégique de la conformité ministérielle
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044205683
Décret n° 2021-1339 du 14 octobre 2021 modifiant le code de procédure pénale (partie réglementaire) et relatif aux unités de la gendarmerie nationale au sein desquelles les officiers et agents de police judiciaire exercent leurs fonctions habituelles
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044206069
Décret n° 2021-1341 du 13 octobre 2021 relatif au traitement des pourvois formés devant la Cour de cassation
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044206239
Ordonnance n° 2021-1325 du 13 octobre 2021 réformant l’évaluation des biotechnologies et simplifiant la procédure applicable aux utilisations confinées d’organismes génétiquement modifiés présentant un risque nul ou négligeable
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044201935
Ordonnance n° 2021-1330 du 13 octobre 2021 relative aux conditions de navigation des navires autonomes et des drones maritimes
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044202140
Décret n° 2021-1332 du 12 octobre 2021 relatif au congé d’enseignement ou de recherche
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044202183https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044202183
Décret n° 2021-1318 du 8 octobre 2021 relatif à l’obligation de présentation à la vente des fruits et légumes frais non transformés sans conditionnement composé pour tout ou partie de matière plastique
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044183805
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(*) Colonel(ER) André Dulou Président de la Gironde de la société des membres de la Légion d’honneur, président d’Aquitaine des membres de la Légion d’honneur décorés au péril de leur vie. |
Bonne lecture et rendez-vous le 01 novembre 2021
avec le n°176
D’ici là, pour une bonne santé, prenez soin de vous.
RESPECTEZ LES CONSIGNES :
Distanciation, port du masque …
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