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DERNIERE MINUTE :
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LE GENERAL LECOINTRE
S’EN VA
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André Dulou : la ministre des armées, en relais d’une information en provenance de l’Élysée, annonce le départ du général d’armée François Lecointre, de son poste de chef d’État-Major des armées. Haute figure de notre défense, dont le prestige et les actions au service du Pays sont unanimement reconnus, tant à l’intérieur qu’à l’international, le général François Lecointre est « un chef »
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Paris, le 13 juin 2021
Communiqué de la ministre des Armées
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La ministre des Armées salue l’action du général d’armée François Lecointre, chef d’état-major des armées, qui quittera le service actif après le 14 juillet 2021.
Chef militaire issu des troupes de Marine, riche d’une expérience opérationnelle extrêmement dense et variée, il a été nommé chef d’état-major des armées en juillet 2017. Durant ses quatre années en tant que chef d’état-major des armées, il a apporté à la ministre un conseil précieux dans un contexte stratégique de plus en plus exigeant, et assuré avec dynamisme et détermination la conduite des opérations décidées par le Président de la République.
Au Levant, les armées françaises avec leurs partenaires de la Coalition contre Daech ont contraint l’organisation terroriste à la clandestinité en reprenant le territoire qu’elle contrôlait. L’opération Hamilton en Syrie a permis de rétablir les lignes rouges internationales contre l’emploi des armes chimiques. Au Sahel, l’opération Barkhane a affaibli les filiales d’Al Qaida et de Daech tout en accompagnant le développement des forces sahéliennes et la mise en place de l’opération Takuba de forces spéciales européennes. En France, les armées ont apporté un soutien de tous les instants dans la lutte contre le terrorisme avec la mission Sentinelle. Depuis plus d’un an, l’opération Résilience engage les militaires dans la protection des Français face au Covid pour soigner, vacciner, transporter, assister, en métropole et outre-mer.
La ministre des Armées tient à souligner son action résolue à ses côtés dans la pleine mise en œuvre d’une loi de programmation militaire 2019-2025 marquant un effort historique, décidé par le Président de la République, chef des armées, au profit de la Défense. En quatre ans, il a contribué à engager la modernisation des forces et à lancer la préparation de l’avenir.
La ministre salue son action de chef militaire pour développer la défense européenne tout en assurant l’interopérabilité des armées françaises avec les Etats-Unis et les partenaires stratégiques de la France. Elle tient à relever l’investissement du général Lecointre pour porter la spécificité militaire et répondre aux attentes des jeunes femmes et jeunes hommes qui rejoignent les armées avec une envie forte de s’engager.
Le général d’armée Thierry Burkhard lui succèdera. Il sera prochainement nommé chef d’état-major des armées. Actuellement chef d’état-major de l’armée de terre où il a imprimé une dynamique forte de modernisation et de préparation poussée aux opérations complexes, parfaitement préparé à ces nouvelles responsabilités, il dispose de toute la confiance et l’estime de la ministre des armées.
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Source : Ministère des Armées
A la une
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ESPRIT SURCOUF propose à la une, une réflexion de fond sur le prochain sommet de l’OTAN qui se tient à partir du 14 juin 2021. On le sait, les contacts préalables, voire en bilatéral ont été nombreux, et ne sont pas passés inaperçus. Les titres des médias spécialisés nous montrent combien les enjeux sont devenus considérables, notamment après la prise de fonctions du nouveau président américain, et dans un contexte inédit du monde moderne, avec la pandémie. L’attente du message politique de ce sommet est aussi forte que la puissance qui en sortira.
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Sommet de l’OTAN : le théâtre d’ambitions sécuritaires réalistes ? (Iris, Le point de vue de Patrick Chevallereau)
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Le programme du sommet de l’OTAN qui s’ouvre lundi 14 juin à Bruxelles s’annonce intense : défis géopolitiques (Chine, Russie et Turquie), enjeux climatiques, menaces cyber… Autant de questions qui s’imposent à l’agenda de l’organisation. Mais c’est surtout la question de la relation transatlantique, que le nouveau président américain Joe Biden cherche à renforcer après les années Trump, qui nourrit le plus d’attentes. Le point avec Patrick Chevallereau, chercheur associé à l’IRIS et consultant international sur les questions de défense et de sécurité.
Le 14 juin se tiendra le prochain sommet des dirigeants des pays de l’Alliance atlantique à Bruxelles. Quels sont les principaux enjeux de ce nouveau sommet de l’OTAN ?
Le dernier sommet de l’Alliance Atlantique, en 2019 à Londres, a été marqué par la présidence Trump. Un an seulement nous séparait de l’échéance des élections présidentielles américaines. Nous nous trouvons aujourd’hui dans une situation complètement différente. Biden est dans une posture nettement atlantiste, nourrie par sa longue carrière politique à l’international, dans ses fonctions de sénateur puis de vice-président des Etats-Unis. Il n’est pas du tout en terra incognita. Mais Joe Biden va devoir s’efforcer d’effacer le désastre transatlantique des années Trump. Celles-ci ont en effet fragilisé la cohésion et la signification politique de l’alliance, impactant notamment la confiance entre les deux rives de l’Atlantique. Dans un premier temps, Donald Trump avait en effet laissé planer des doutes sur l’application éventuelle de l’article 5 du Traité de l’Atlantique Nord par les Etats-Unis– la clause de solidarité de l’alliance. Il va donc falloir panser les plaies de ce traumatisme, sans doute plus important pour certains pays européens que pour d’autres : on pense ici aux pays d’Europe centrale et de l’Est. Au terme de ce très court sommet, on peut s’attendre à un message politique fort.
Retrouvez l’intégralité de cet article, avec ce lien :
https://www.iris-france.org/158267-sommet-de-lotan-le-theatre-dambitions-securitaires-realistes/
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Sans oublier les liens de la préparation de ce sommet :https://www.defense.gouv.fr/actualites/articles/florence-parly-a-bruxelles-pour-preparer-la-presidence-francaise-de-l-union-europeenne-en-2022
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SOMMAIRE
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GEOPOLITIQUE
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Les actualités internationales sont tournées vers le G7 et les multiples questions qui ne manquent pas de se poser, compte tenu des nouvelles « têtes » qui le composent, et des orientations internationales qui se font jour à cette occasion ; cependant que la Chine affiche toujours ses ambitions hégémonistes, Joe Biden va rencontrer Vladimir Poutine, alors même que les relations entre la Grande-Bretagne et les USA sont quelques peu tempérées par la question irlandaise.
1 –L’INDO-PACIFIQUE A L’EPREUVE DES AMBITIONS CHINOISES (Programme Indo-Pacifique 2021 de l’Institut Thomas More)
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L’Indo-Pacifique, dans son acceptation contemporaine, représente la fusion des océans Indien et Pacifique afin d’en faire un théâtre géopolitique, stratégique et économique unique et intégré, regroupant plus de la moitié de la population mondiale, des économies parmi les plus dynamiques de la planète et arrimant l’Inde à l’ordre international libéral soutenu par les États-Unis et les pays occidentaux.
Cette méga-région maritime de l’Asie est aujourd’hui confrontée à un défi majeur : la montée en puissance de la Chine. Depuis l’accession au pouvoir de Xi Jinping, Pékin affirme clairement ses prétentions : devenir la puissance centrale sur la scène internationale ; refaçonner l’ordre international selon un cadre conforme aux ambitions du Parti communiste chinois. Les manœuvres induites par la stratégie de l’État-parti chinois sont génératrices de tensions et susceptibles de remettre en question les équilibres aux échelons local, régional, voire mondial.
Retrouvez l’intégralité de l’article avec ce lien :
https://institut-thomas-more.org/2021/06/01/progindopacifique/
2 – DU G7 A VLADIMIR POUTINE : LES ETAPES DU PREMIER DEPLACEMENT INTERNATIONAL DE JOE BIDEN ( France 24, David Rich, vidéo : Virginie Herz)
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Direction l’Europe. Cinq mois après son élection, Joe Biden s’envole pour son premier déplacement international. Un marathon diplomatique de huit jours pour incarner le retour du leadership américain et tourner la page de la présidence Trump. »L’Amérique est de retour, l’alliance transatlantique est de retour ». Le 19 février, lors de son premier grand discours de politique étrangère, le président américain signalait, de manière on ne peut plus claire, sa volonté de restaurer les relations transatlantiques et de tourner la page de la politique isolationniste de Donald Trump.
Retrouvez l’intégralité de l’article avec ce lien :
https://www.france24.com/fr/europe/20210609-du-g7-%C3%A0-vladimir-poutine-les-%C3%A9tapes-du-premier-d%C3%A9placement-international-de-joe-biden
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3 – L’IRLANDE DU NORD COMPLIQUE LE TÊTE-A-TÊTE ENTRE JOE BIDEN ET BORIS JOHNSON ( LCI, Aurélie Loeck, avec AFP)
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DIPLOMATIE – Alors que les deux chefs d’État se rencontrent pour la première fois en tête-à-tête, la Maison blanche a averti que tout accroc à l’accord de paix de 1998 entre l’Irlande et le Royaume-Uni pourrait compromettre la réussite d’un accord commercial avec les Etats-Unis.
LCI, dans un contexte de regain des tensions qui agitent l’Irlande du Nord depuis le Brexit, la diplomatie américaine n’a pas hésité à se positionner sur la question. Joe Biden, fier de ses origines irlandaises, n’apprécierait pas les tentatives de Londres de revenir sur ses engagements commerciaux envers l’Union européenne pris dans le cadre du Brexit.
Selon le quotidien britannique The Times, la plus haute diplomate américaine en poste en Grande-Bretagne, Yael Lempert, a accusé Londres d' »attiser » par son attitude les tensions en Irlande du Nord.
Retrouvez l’intégralité de l’article avec ce lien :
https://www.lci.fr/international/l-irlande-du-nord-complique-le-tete-a-tete-entre-joe-biden-et-boris-johnson-2188355.html
ECONOMIE
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Les divers visages de l’économie nous amènent cette semaine à prendre de la hauteur, grâce à une actualité riche et aux aspects globaux : du démarrage de la construction du futur porte-avions nucléaire au travail des enfants dans le monde, et de l’accord du G7 sur la taxe des multinationales, les États voient leurs intérêts souvent divergents se rapprocher à la fois de questions très intérieures et manifestent leur rejet de considérer les grandes entreprises comme des partenaires…et donc des concurrents, que les États n’hésitent pas à remettre à leur place dans l’économie.
1 – DEFENSE : LA CONSTRUCTION DU FUTUR PORTE-AVIONS NUCLEAIRE Français A DEBUTE ( Capital)
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17 ans avant la livraison prévue du futur porte-avions nucléaire français, le coulage d’un élément de la chaufferie nucléaire marque le début de sa construction, rapporte le ministère des Armées.
Coup d’envoi pour le futur porte-avions français ! La construction des chaufferies nucléaires a débuté, rapporte le ministère des Armées. Cet élément est une « bride de cuve », sorte de ceinture métallique sur laquelle sont ensuite fixées les vannes et pompes nécessaires au fonctionnement de la chaufferie nucléaire, selon le porte-parole du ministère Hervé Grandjean. Il s’agit de la « première pièce à être fabriquée, six mois après l’annonce du président » Emmanuel Macron du choix nucléaire pour la propulsion du future porte-avions, destiné à remplacer le Charles de Gaulle en 2038, a-t-il ajouté.
Retrouvez l’intégralité de cet article avec ce lien :
https://www.capital.fr/economie-politique/defense-la-construction-du-futur-porte-avions-nucleaire-francais-a-debute-1405870
Retrouvez d’autres articles avec ces liens
–https://www.connaissancedesenergies.org/afp/la-construction-du-futur-porte-avions-nucleaire-francais-debute-avec-le-coulage-dun-element-de-la-chaufferie-nucleaire-210609?utm_source=newsletter&utm_medium=fil-info-energies&utm_campaign=/newsletter/le-fil-info-energies-9-juin-2021
– http://www.opex360.com/2021/06/11/un-premier-composant-du-porte-avions-de-nouvelle-generation-a-ete-forge-par-framatome/
2 – LE TRAVAIL DES ENFANTS EST REPARTI A LA HAUSSE EN 2020 (Economie matin, Anton Kunin)
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Ayant reculé de manière continue au cours des deux dernières décennies, en 2020 le travail des enfants est à nouveau reparti à la hausse, alertent l’Organisation internationale du Travail et l’UNICEF dans un rapport conjoint.
Ces dernières années, de plus en plus des 5-11 ans intègrent le marché du travail
À travers le monde, 160 millions d’enfants travaillent. Leur nombre a d’ailleurs augmenté de 8,4 millions entre 2016 et 2020, s’alarment l’Organisation internationale du Travail et l’UNICEF dans un rapport conjoint, à la veille de la Journée mondiale contre le travail des enfants, le 12 juin. « Les progrès enregistrés pour mettre fin au travail des enfants marquent le pas pour la première fois en vingt ans, inversant la précédente tendance à la baisse qui avait vu le travail des enfants reculer de 94 millions entre 2000 et 2016 », peut-on lire dans ce rapport.
L’UNICEF fait par ailleurs état d’une hausse significative du nombre d’enfants âgés de 5 à 11 ans astreints au travail. En 2020, sur les 160 enfants qui travaillaient, 89,3 millions étaient dans la tranche d’âge 5-11 ans, 35,6 millions dans la tranche d’âge 12-14 ans et 35 millions dans la tranche d’âge 15-17 ans.
Retrouvez l’intégralité de cet article avec ce lien:
http://www.economiematin.fr/news-travail-enfants-hausse-tendance-unicef
3 – TAXE MONDIALE A 15% SUR LES MULTINATIONALES : UN ACCORD AU G7 …ET BEAUCOUP DE QUESTIONS (The Conversation, Thibault lieurade, Vincent Vicard)
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Les ministres des Finances du G7 se sont entendus la semaine passée pour refondre les règles de la fiscalité internationale. Tandis que les grandes multinationales, GAFAM en tête, rivalisent d’ingéniosité pour placer leurs bénéfices dans des États où l’impôt n’existe pas ou peu, les grandes économies s’accordent sur l’idée d’un taux d’imposition minimal sur les sociétés de 15 %, ainsi que sur la possibilité pour les administrations de se répartir 20 % des bénéfices mondiaux des plus grandes sociétés quand la marge dépasse 10 %.
Si des détails techniques, notamment le seuil de chiffre d’affaires des entreprises concernées, demeurent inconnus, nombreux sont ceux, à l’instar du ministre français Bruno Le Maire sur Twitter, qui trouvent d’ores et déjà à se réjouir d’un coup d’arrêt porté à l’évasion fiscale.
Retrouvez l’intégralité de cet article avec ce lien :
https://theconversation.com/taxe-mondiale-a-15-sur-les-multinationales-un-accord-au-g7-et-beaucoup-de-questions-162288
DEFENSE ET SECURITE
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Si l’opération Barkhane va être réformée en profondeur, de nombreux médias ont annoncé haut et fort la fin de cette opération contre le terrorisme et les djihadistes qui conduisent des raids meurtriers dans le Sud Sahel. La France revoit donc sa coopération à une coalition, tout en demeurant engagée dans une logique plus « européenne ». Quant aux progrès à effectuer et aux innovations à rechercher, deux autres articles nous démontrent combien l’anticipation et le renseignement qui la sous-tend sont nécessaires dans le contexte actuel de crises où la préparation opérationnelle est elle-même facteur d’influence.
1 – TRANSFORMATION EN PROFONDEUR DE L’OPERATION BARKHANE (Communiqué de presse de la ministre des Armées)
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Le Président de la République a annoncé hier la transformation en profondeur de notre dispositif militaire au Mali, dans le cadre de la Coalition internationale pour le Sahel. Cette évolution, une fois réalisée, traduira la fin de l’opération Barkhane telle que nous la connaissons aujourd’hui. Notre dispositif militaire sera davantage centré sur le partenariat opérationnel et la coopération. Les modalités de cette transformation seront discutées avec nos partenaires de la Coalition internationale pour le Sahel dans les jours à venir. Le Président de la République fera un point de situation sur les modalités et le calendrier de cette transformation à la fin du mois de juin. La France restera fortement engagée aux côtés des États du G5 Sahel dans leur lutte contre les groupes armés terroristes, qui reste une priorité absolue. Elle conservera un dispositif militaire significatif pour, avec ses partenaires européens et américain, accompagner, appuyer et soutenir les forces sahéliennes. La transformation de notre dispositif militaire au Mali sera conduite dans la logique d’européanisation et d’internationalisation de la lutte contre le terrorisme au Sahel, mise en œuvre depuis le sommet de Pau de janvier 2020. Elle devra permettre la poursuite de la mobilisation et de la coordination de la communauté internationale, en particulier des pays européens, plusieurs étant d’ores et déjà engagés à nos côtés, notamment au sein de la force Takuba ou au sein de la mission d’entraînement EUTM (European Union Training Mission), avec l’appui de moyens de réassurance français ; elle devra permettre la poursuite du renforcement des capacités militaires des États du G5 Sahel, plus particulièrement de la Force conjointe du G5. Cette évolution de notre action commune sera conduite en lien étroit avec le processus de transition au Mali, dans la perspective des futures élections, dans le respect de l’APR (Accord de paix et de réconciliation) et dans le strict respect du cadre et des conditions fixées par la CEDEAO (Communauté économique des États de l’Afrique de l’Ouest) et l’Union africaine.
Retrouvez l’intégralité de l’avec article ce lien :
https://www.defense.gouv.fr/salle-de-presse/communiques/communique-de-presse-de-florence-parly-ministre-des-armees_transformation-en-profondeur-de-l-operation-barkhane
La DICOD est répertoriée dans la rubrique INSTITUTIONS GOUVERNEMENTALES de la Communauté « Géopolitique, Économie, Défense et Sécurité » d’ESPRITSURCOUF
Retrouvez d’autres articles avec ces liens :
-https://www.lemonde.fr/afrique/article/2021/06/11/au-mali-des-reactions-contrastees-a-la-fin-de-l-operation-barkhane_6083717_3212.html
–http://www.opex360.com/2021/06/10/sahel-le-president-macron-annonce-la-fin-de-loperation-barkhane-sous-sa-forme-actuelle/
2 – LE RENSEIGNEMENT AERIEN : UN ENJEU CRUCIAL (Conflits, Alexis Depreau)
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En décembre 2020, un avion de renseignement français Transall C-160G Gabriel de l’Escadron électronique aéroporté 1/54 Dunkerque a été intercepté par un chasseur Su-30 russe au-dessus de la mer Noire, espace stratégique notamment en raison du conflit en Crimée. Pour rappel, le renseignement est obtenu par deux méthodes différentes. D’une part le renseignement humain (ROHUM), et d’autre part, le renseignement technique. Au sein de ce dernier, il faut encore distinguer entre le renseignement image (ROIM), et le renseignement d’origine électromagnétique (ROEM). Ce sont ces deux derniers versants qui nous intéressent plus particulièrement. L’aviation militaire est une composante indispensable du dispositif de renseignement dans le cadre des opérations militaires. Plus encore, ce renseignement est de première importance, car irremplaçable. En effet « la vision humaine a été et restera toujours le premier procédé naturel de recueil du renseignement par voie aérienne. » Cette composante essentielle d’acquisition avait par exemple été utilisée grandement dans le cadre du conflit au Kosovo, avec près de 1 700 missions de reconnaissance.
Retrouvez l’intégralité de l’avec article ce lien :
https://www.revueconflits.com/renseignement-aviation-espace-alexis-deprau/
3 –(CR) GUERRE MILITAIRE 3.0 ET LE CLS COMME OUTIL D’INFLUENCE PAR LE GENERAL CASTRES ( Le portail de l’IE, Anne-Laure Michaux)
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Le 25 mai s’est tenue une conférence concernant la Guerre militaire 3.0 et le Ciblage Large Spectre (CLS) comme outil d’influence. La prise de parole avait pour objet principal la gestion de crises, la transformation du cadre de celles-ci, et la mutation des fondements du système international.
Le Général Castres, qui a animé cette conférence, a acquis une longue expérience dans la gestion de crise à travers quatre angles différents : tout d’abord comme acteur de terrain, puis à l’Élysée dans l’État-major du président de la République, sous un angle stratégique lorsqu’il était chef du Centre de planification et de conduite des opérations (CPCO), et enfin sous un angle politico-militaire en tant que sous-chef opérationnel à l’État-major des Armées. Cela lui a permis d’établir plusieurs conclusions sur ce que sont les crises, tout en ayant une vision des choses ancrée dans la culture de l’Armée française.
Fondation du système international :
Il est avant tout nécessaire de prendre du recul dans un contexte médiatique qui met tous les évènements sur le même plan. On observe depuis une dizaine d’années un enchaînement de plus en plus rapide des crises et surprises stratégiques. On peut citer par exemple la crise des subprimes (2007), la crise de l’Euro (2010), les Printemps Arabes (2011), le coup d’État au Mali (2012), la multiplication des attentats terroristes, la crise du Covid qui paralyse le monde aujourd’hui, etc. Le général Castres tire de cela trois conclusions générales.
Retrouvez l’intégralité de l’article avec ce lien :
https://portail-ie.fr/analysis/2947/cr-guerre-militaire-30-et-le-cls-comme-outil-dinfluence-par-le-general-castres
TOUR D’HORIZON DE MEDIAS SPECIALISES
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ESPRIT SURCOUF vous offre un tour d’horizon des titres de fond propres à susciter la réflexion de défense et de sécurité
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Mali : La force Barkhane élimine un important cadre jihadiste lors d’une action de combat à Aguelhoc (OPEX 360, Laurent Lagneau)
http://www.opex360.com/2021/06/11/mali-la-force-barkhane-elimine-un-important-cadre-jihadiste-lors-dune-action-de-combat-a-aguelhoc/
« le désir de véracité nous porte à soupçonner les discours institutionnels » (polytechnique insights, Etienne Klein)
https://www.polytechnique-insights.com/tribunes/societe/le-desir-de-veracite-nous-porte-a-soupconner-les-discours-institutionnels/
Entretien avec le colonel Eon Duval. Former au cyber, le BTS du lycée Saint-Cyr (Conflits, Tanguy Eon Duval)
https://www.revueconflits.com/cyber-saintcyr-bts-tanguy-eon-duval/
Vu de Pékin, le rebond de l’économie chinoise ( Institut Montaigne, François Godement)
https://www.institutmontaigne.org/publications/vu-de-pekin-le-rebond-de-leconomie-chinoise
L’ARMÉE DE TERRE DÉVOILE LA SECTION VULCAIN, L’UNITÉ DE ROBOTS QUI SERA OPÉRATIONNELLE EN 2030 (BFMTV, Pascal Samama AVEC afp)
https://www.bfmtv.com/economie/entreprises/industries/l-armee-de-terre-devoile-la-section-vulcain-l-unite-de-robots-qui-sera-operationnelle-en-2030_AD-202106120036.html
PARUS AU JOURNAL OFFICIEL
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Textes à ne pas négliger pour comprendre l’actualité de défense et de sécurité
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LOI n° 2021-710 du 4 juin 2021 visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du patrimoine (1)
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043604510
LOI n° 2021-725 du 8 juin 2021 visant à sécuriser les droits à protection sociale des assistants maternels et des salariés des particuliers employeurs (1)
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043623358
LOI n° 2021-748 du 11 juin 2021 autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté de Monaco relatif au régime fiscal des dons et legs faits aux personnes publiques et aux organismes à but désintéressé (1)
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043645983
LOI n° 2021-749 du 11 juin 2021 autorisant l’approbation de l’accord sous forme d’échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et l’Organisation mondiale de la santé relatif à l’octroi du statut diplomatique aux fonctionnaires de l’Organisation mondiale de la santé de grade P5 et supérieur du bureau de l’OMS (1)
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043645985
LOI n° 2021-750 du 11 juin 2021 autorisant la ratification de l’accord portant extinction des traités bilatéraux d’investissement entre États membres de l’Union européenne (1)
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043645987
Décret n° 2021-713 du 3 juin 2021 pris pour adapter le chapitre III du titre III du livre III de la partie 1 du code de la défense
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043604582
Décret n° 2021-716 du 4 juin 2021 instituant un comité interministériel de la laïcité
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043604820
Arrêté du 2 juin 2021 relatif à la labellisation des hôpitaux de proximité par les directeurs généraux des agences régionales de santé
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043604881
Décret n° 2021-719 du 4 juin 2021 modifiant le décret n° 2016-672 du 25 mai 2016 relatif au diplôme national de master
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043606203
Décret n° 2021-724 du 7 juin 2021 modifiant le décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043618403
Décret n° 2021-727 du 8 juin 2021 portant adaptation des conditions d’évaluation des épreuves et des conditions de délivrance du diplôme pour l’examen du certificat d’aptitude professionnelle, du brevet d’études professionnelles, du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel, de la mention complémentaire et du brevet des métiers d’art à la session 2021 en raison de l’épidémie de covid-19
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043623475
Décret n° 2021-728 du 8 juin 2021 relatif au supplément de pension au titre du complément de traitement indiciaire pour les fonctionnaires et militaires et au titre de l’indemnité équivalente pour les ouvriers des établissements industriels de l’État
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043623590
Décret n° 2021-737 du 9 juin 2021 modifiant le décret n° 2021-209 du 25 février 2021 relatif à l’organisation de l’examen du baccalauréat général et technologique de la session 2021 pour l’année scolaire 2020-2021
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043630239
Décret n° 2021-740 du 8 juin 2021 relatif au versement d’une prime temporaire de revalorisation à certains personnels relevant de la fonction publique hospitalière
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043630487
Arrêté du 16 avril 2021 relatif au schéma national d’organisation sociale et médico-sociale pour les handicaps rares
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043641687
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